et des équipements techniques (chauffage, éclairage, installations électriques, (...) ascenseurs, moyens de secours...)

En revanche, le tribunal a retenu que le défaut affectant l'installation du chauffage relevé par l'expert de l'assurance et le défaut de non-alimentation en directe de la pompe de relevage n'étaient corroborés

Le tribunal a constaté que si le fonctionnement de la pompe initiale générait un son nettement perceptible depuis le fonds de M. et Mme [W], les consorts [Y] avaient fait installer une nouvelle pompe à

916,50 euros ; - les frais avancés pour effectuer les investigations pendant les opérations d'expertise, à savoir les mesures acoustiques réalisées par la société Activ Acoustic, l'audit de l'installation

FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Dans le cadre d'un démarchage à domicile, Madame [K] [Z] et Monsieur [X] [Z], son époux, ont, par acte du 16 mai 2018, commandé auprès de la société Arbreco une installation

[Q] [E] la somme provisionnelle de 21.737,43 euros, au titre de la réfection de l'installation de chauffage, - condamné in solidum les sociétés AIR-EAU et DNCV à lui payer la somme provisionnelle

du Pic que la SCI Société d'entraînement des Pyrénées n'a pas donné suite aux alertes et propositions de travaux du preneur sur la dégradation de l'état des bâtiments consécutifs à leur vétusté (installation

La marque verbale CORA est opposée pour « les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en classe 12, et les installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de

Elle en déduit que l'installation définitive n'est pas celle qu'elle a facturée le 28 avril 2009.

d'un " poteau incendie normalisé ", à la pose d' " extincteurs portatifs ", à l'affichage des consignes de sécurité et à la vérification des installations de chauffage, des installations électriques,

Toutes installations de chauffage, ventilation et conditionnement d'air'.

mars 2004, la société Sorévie Gam et le cabinet Accord « représentant la copropriété du bâtiment A de la Clinique Axium », ont confié à la société Dalkia France « la conduite et l'entretien des installations

L'expert a noté également que l'installation de chauffage de la maison ne paraissait pas adaptée aux besoins et que l'impossibilité de pouvoir isoler les deux vérandas du logement principal était aussi

[F] [S] [O], ' la condamnation des MMA au titre du défaut d'implantation, de l'article 700 de première instance et des dépens.

liées à la vétusté du vitrage, l'inadaptation de l'installation de chauffage et le défaut de fonctionnement de la climatisation, établis par le constat d'huissier de justice du 11 janvier 2017 et le compte-rendu

2017, augmenté du taux d'intérêt légal pour le 1er semestre 2016 ; - Condamner le bailleur à réaliser les travaux d'isolation de l'appartement des locataires (au niveau du parking) et à réparer l'installation

; qu'elle n'a enregistré aucune nouvelle plainte à ce jour, alors que la chaufferie n'a été mise en mode été que le 27 mai 2025 et qu'elle régit à la fois le chauffage et la fourniture d'eau chaude ;

[T] a déploré des dysfonctionnements de son système de chauffage et le remplacement du corps de chauffe a été entrepris le 26 janvier 2012.

Peinture, 27 Revêtements de surface en matériaux souples et parquets flottants, 28 Revêtements de surfaces en matériaux durs (carrelages, chapes et sols coulés, marbrerie funéraire, 30 Plomberie, installations

Il a relevé l'absence d'installation de chauffage permettant l' usage de l'hôtel en période froide, que 9 chambres sur 37 étaient inutilisables, que l'origine des infiltrations, source de moisissures n'était