AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62f73eae43b00e05d4fac783
11 août 2022
11 août 2022
rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [P] [R] née le 06 décembre 1980 à [Localité 4] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62f73eaf43b00e05d4fac785
11 août 2022
11 août 2022
rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [V] [D] née le 22 février 1970 à [Localité 10] (86) [Adresse 2] [Localité 12] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e0744bcdc6046d47697167
15 avril 2026
15 avril 2026
[X] [H] » dans les promesses d'achat et de vente le liant à la société Fimas, comme suit : « étant précisé que M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde504
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Adresse 8] [Adresse 10] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 03
Source officielle2e chambre sociale
697b07e3cdc6046d4711f63d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
plaidant INTIME : Monsieur [E] [L] né le 15 mai 1979 à [Localité 12] (66) de nationalité Française [Adresse 14] [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Alexandre
Source officielle2e chambre sociale
697b0858cdc6046d4711fd0e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Nelly BESSET, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, plaidant INTIMEE : Madame [E] [M] née le de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleSociale C salle 3
69005c1e2481d356bd17034b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Octobre 2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 4 A
66bc4883a5822c82a7cbdfd1
9 août 2024
9 août 2024
prise en la personne de Maître [J] [F] et Maître [S] [C], es qualités d'administrateurs judiciaires de la société LES ATELIERS REUNIS - CADDIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Bernard ALEXANDRE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eaeaa0de54ff609f7e3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au troisième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile; Signé par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, et par Alexandre
Source officielleChambre Sociale
679874495b6b52f3e4a4312f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
679874495b6b52f3e4a43137
21 janvier 2025
21 janvier 2025
AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
68f1d5b60b565ec7590f7b8b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035e2850ae41148cac81915
4 février 2016
4 février 2016
encadrement RG n° 13/10054 APPELANTE CPAM [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau [Localité 3], toque : K0020 substitué par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d2cc25a97f0381f4c1d
28 janvier 2015
28 janvier 2015
d'appel du 28 janvier 2014, APPELANT : Monsieur [R] [V] [S], né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] (24000), de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-2
6a0e934ccdc6046d4764b03c
20 mai 2026
20 mai 2026
********** INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Plaidant: Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6347ac5529ffd2adfff4f3aa
12 octobre 2022
12 octobre 2022
domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
69f43a84cdc6046d472dac7f
30 avril 2026
30 avril 2026
SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame [U] [T], née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 1] (88), domicilié [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème chambre section A
63d37a85d1bc2605de4b49fb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ATEARSUD [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le
Source officielleChambre Civile
680b1a4e2364a383b7747476
24 avril 2025
24 avril 2025
LES TILLEULS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Alexandre GODEAU de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/
Source officielle21e chambre
633fc3a7e633183e2ee17d3b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
nationalité Belge [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Alexandre
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