Jugement rendu (e) le 01 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00090 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie AMAR

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 19/08362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Olivier AMANN avocat au barreau de VERSAILLES Me Valérie LEGER de la

Les trois câbles côté pylône n° 21 étaient déjà descendus et amarrés provisoirement au bas du pylône à une hauteur de 3 mètres et plus.

avait déjà eu l'occasion de s'échouer sur la 'grève' de [Localité 6], s'y retrouverait à nouveau le 28 février (signature du devis visant cet endroit) alors pourtant que, entre temps, il avait été amarré

Une telle mise à prix a en effet le mérite d'être attractive et de pouvoir attirer un maximum d'amateurs, dans l'intérêt commun du poursuivant et des débiteurs saisis.

JKR FIBRE OPTIQUE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 27/10/23 à Me AMAT, Me LAURENT Le 27/10/23 à Pôle Emploi REPUBLIQUE

Par ordonnance en date du 19 octobre 2022 le conseiller de la mise en état a donné injonction aux parties de rencontrer un médiateur, en l'espèce l'association Amare.

En 2012, le Port autonome de [Localité 9] a lancé un appel d'offres en vue de l'octroi d'une concession d'occupation d'un emplacement où se trouvaient amarrés les Barges, sur le [Adresse 13] à [Localité

les propriétaires de biens immobiliers situés dans le périmètre de la [Adresse 5], pour amarrer leur bateau, et perçoit des taxes et redevances à ce titre.

au barreau de RENNES Représentée par Me Erwan BARICHARD, Plaidant, avocat au barreau de NANTES FAITS ET PROCEDURE : L'association loi 1901 Super VW Festival a pour objet de rassembler des amateurs

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2025 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : Copies exécutoires délivrées à : CPAM DES YVELINES Me Manal BEN AMAR

toque : PC 3 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Juin 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Madame Valérie AMAND

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Valérie AMAND

par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2016F00436 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Olivier AMANN

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

07 Décembre 2016 - Président du Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2016R0216 APPELANTE SAS FLASHLAB [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 798 923 660 Représentée et assistée par Me Cyrille AMAR

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise

Les établissements scolaires Pharo catalans et Amédée Autran, pour lesquelles travaillait Mme [U] [E], se trouvent situés dans le [Localité 6] et étaient inclus dans le lot 6.

LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE Compagnie d'assurances SMACL [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP D'AVOCATS F. DOUCHEZ - B.