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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

67f603f3ebd728244385673e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans pratiqués (y compris bilans neuropsychologiques), tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603741acfe13bd200f4c1dbf

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Elle rappelle que, pour la saison 2009 /2010, monsieur [H] s'est blessé à quatre reprises lors de séances d'entraînement, cumulant 154 jours d'arrêt de travail et 188 jours de soins, et ayant participé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y

6253cd06bd3db21cbdd920f2

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Monsieur X... a été grièvement blessé, sa fille Lola âgée de 2 ans a été légèrement blessée alors que son autre fille, Camille, âgée de 9 ans, est décédée des suites de ses blessures, trois jours après

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b0

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Monsieur X..., blessé dans cet accident, a été débouté par ordonnance du juge des référés du 3 juin 2009 de ses demandes d'expertise et de provision.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff2892c

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Le docteur [U], médecin mandaté par la présente cour, constate que : « Le docteur [W], médecin expert du TCI a examiné le blessé en séance et ses constatations sur lesquelles il semble s'être appuyé pour

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad486cdc6046d47c00f55

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

moyen de manutention, laquelle se faisait à la force des bras, qu'il devait constamment se lever et se baisser et n'a jamais bénéficié d'action de formation à la manutention et qu'il s'est d'ailleurs blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e654cdc6046d470ca6fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a7dcdc6046d47f4aa45

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a notamment considéré qu'en l'absence de production de la page 2 du constat amiable, mentionnant la liste des 'blessés', aucun élément objectif du dossier ne permettait d'établir la présence de Mme

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1e2cdc6046d4770ba81

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[B], salarié de la SCEA [Adresse 13], a été blessée suite au renversement de ce véhicule.

Source officielle
CA

RETENTIONS

697dca4dcdc6046d475ef582

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

a motivé l'arrêté de placement en rétention relativement à la vulnérabilité de l'étranger en retenant que si [L] [Z] souffre de diabète de type 1 et ne plus travailler depuis un an parce qu'il est blessé

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63cb92a29c02507c9078dc2d

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Cette dernière nous a indiqué avoir été victime à la mi-journée de propos l'ayant particulièrement blessée et affectée de votre part, lui faisant savoir que vous ne vouliez pas d'elle dans la salle de

Source officielle
CA

3e chambre

6528dfdfaaebb88318fda935

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

son contrat de travail qu'il est dans l'impossibilité définitive d'exercer son activité de joueur professionnel, que cette exigence reviendrait à exclure de la garantie perte de licence tout joueur blessé

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

642e75b48b510604f5bc1dae

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

dommages et intérêts A l'appui de sa demande de dommages et intérêts, l'intimée fait valoir que les accusations très graves portées contre elle par les enfants du défunt l'ont très profondément blessée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a0d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

'soins auprès des résidents'; - au titre de la nature de l'accident : 'en descendant les escaliers, il a ressenti une douleur dans le genoux gauche' ; - au titre de l'objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc6621

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il résulte du procès-verbal de police établi le 29 novembre 2018 qu'aucune personne n'était blessée au moment de l'intervention des policiers arrivés sur les lieux le 19 octobre 2018.

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CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d5

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Au fond Le 2 décembre 2000, monsieur Y... qui circulait à borde de son véhicule a été blessé dans un accident occasionné par monsieur X... qui circulait à bord d'un autre véhicule, assuré par AXA ;

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CA

5e chambre Pole social

642d14aacb8fa004f57da245

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

fruits pour les stocker dans le frigo à légumes situé dans le local de décontamination, durant ce déplacement, elle a glissé sur le sol', la nature de l'accident 'chute', l'objet dont le contact a blessé

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CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba9826

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Le barème indicatif d'invalidité dispose que l'épaule blessée doit toujours être examinée (et donc évaluée) comparativement au côté sain.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

696f3870cdc6046d47f555e4

Appel

17 janvier 2026

17 janvier 2026

Au cours de l'intervention, un gardien de la paix était blessé à la main gauche et M. [L] blessé à la tête. M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971fd76cdc6046d473a787c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 31 mai 2020, un incident a eu lieu au sein du centre éducatif renforcé (CER) « Bleu Marine » sis à [Localité 9], entre le salarié et un mineur, celui-ci ayant reçu un choc sur le nez et ayant été blessé

Source officielle

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