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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
médicaux relatifs à l'accident, depuis les constatations des secours d'urgence jusqu'aux derniers bilans pratiqués (y compris bilans neuropsychologiques), tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé
CHAMBRE SOCIALE C
603741acfe13bd200f4c1dbf
7 mai 2015
Elle rappelle que, pour la saison 2009 /2010, monsieur [H] s'est blessé à quatre reprises lors de séances d'entraînement, cumulant 154 jours d'arrêt de travail et 188 jours de soins, et ayant participé
Cour d'Appel
Monsieur Pascal X... Compagnie d'assurances MATMUTc/Monsieur Stéphane Y
6253cd06bd3db21cbdd920f2
4 mars 2015
Monsieur X... a été grièvement blessé, sa fille Lola âgée de 2 ans a été légèrement blessée alors que son autre fille, Camille, âgée de 9 ans, est décédée des suites de ses blessures, trois jours après
6253cc18bd3db21cbdd8f1b0
8 février 2012
Monsieur X..., blessé dans cet accident, a été débouté par ordonnance du juge des référés du 3 juin 2009 de ses demandes d'expertise et de provision.
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954ab5afe5adfff2892c
17 octobre 2022
Le docteur [U], médecin mandaté par la présente cour, constate que : « Le docteur [W], médecin expert du TCI a examiné le blessé en séance et ses constatations sur lesquelles il semble s'être appuyé pour
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69fad486cdc6046d47c00f55
5 mai 2026
moyen de manutention, laquelle se faisait à la force des bras, qu'il devait constamment se lever et se baisser et n'a jamais bénéficié d'action de formation à la manutention et qu'il s'est d'ailleurs blessé
9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e654cdc6046d470ca6fc
29 avril 2026
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Chambre 1-2
69cf6a7dcdc6046d47f4aa45
2 avril 2026
Il a notamment considéré qu'en l'absence de production de la page 2 du constat amiable, mentionnant la liste des 'blessés', aucun élément objectif du dossier ne permettait d'établir la présence de Mme
Chambre 1-6
6973a1e2cdc6046d4770ba81
22 janvier 2026
[B], salarié de la SCEA [Adresse 13], a été blessée suite au renversement de ce véhicule.
RETENTIONS
697dca4dcdc6046d475ef582
27 janvier 2026
a motivé l'arrêté de placement en rétention relativement à la vulnérabilité de l'étranger en retenant que si [L] [Z] souffre de diabète de type 1 et ne plus travailler depuis un an parce qu'il est blessé
Chambre 4-1
63cb92a29c02507c9078dc2d
20 janvier 2023
Cette dernière nous a indiqué avoir été victime à la mi-journée de propos l'ayant particulièrement blessée et affectée de votre part, lui faisant savoir que vous ne vouliez pas d'elle dans la salle de
3e chambre
6528dfdfaaebb88318fda935
12 octobre 2023
son contrat de travail qu'il est dans l'impossibilité définitive d'exercer son activité de joueur professionnel, que cette exigence reviendrait à exclure de la garantie perte de licence tout joueur blessé
Pôle 3 - Chambre 1
642e75b48b510604f5bc1dae
5 avril 2023
dommages et intérêts A l'appui de sa demande de dommages et intérêts, l'intimée fait valoir que les accusations très graves portées contre elle par les enfants du défunt l'ont très profondément blessée
Chambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0d
4 avril 2023
'soins auprès des résidents'; - au titre de la nature de l'accident : 'en descendant les escaliers, il a ressenti une douleur dans le genoux gauche' ; - au titre de l'objet dont le contact a blessé
Pôle 6 - Chambre 6
64379e3b9477fe04f5cc6621
12 avril 2023
Il résulte du procès-verbal de police établi le 29 novembre 2018 qu'aucune personne n'était blessée au moment de l'intervention des policiers arrivés sur les lieux le 19 octobre 2018.
6253ca93bd3db21cbdd8b6d5
27 juin 2008
Au fond Le 2 décembre 2000, monsieur Y... qui circulait à borde de son véhicule a été blessé dans un accident occasionné par monsieur X... qui circulait à bord d'un autre véhicule, assuré par AXA ;
5e chambre Pole social
642d14aacb8fa004f57da245
fruits pour les stocker dans le frigo à légumes situé dans le local de décontamination, durant ce déplacement, elle a glissé sur le sol', la nature de l'accident 'chute', l'objet dont le contact a blessé
Chambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba9826
22 août 2024
Le barème indicatif d'invalidité dispose que l'épaule blessée doit toujours être examinée (et donc évaluée) comparativement au côté sain.
Pôle 1 - Chambre 11
696f3870cdc6046d47f555e4
17 janvier 2026
Au cours de l'intervention, un gardien de la paix était blessé à la main gauche et M. [L] blessé à la tête. M.
2e chambre sociale
6971fd76cdc6046d473a787c
21 janvier 2026
Le 31 mai 2020, un incident a eu lieu au sein du centre éducatif renforcé (CER) « Bleu Marine » sis à [Localité 9], entre le salarié et un mineur, celui-ci ayant reçu un choc sur le nez et ayant été blessé
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