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6 267 résultats pour « Cola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

63d37b3cd1bc2605de4b4d37

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

chaîne aérienne, les colis mécanisables, qui sont les colis qui ne dépassent pas 40 kilogrammes et ne présentent pas de spécificité, et 11 000 relèvent de la zone qui traite les colis non mécanisables

Source officielle

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CA

15e chambre

63d37b3ed1bc2605de4b4d43

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

chaîne aérienne, les colis mécanisables, qui sont les colis qui ne dépassent pas 40 kilogrammes et ne présentent pas de spécificité, et 11 000 relèvent de la zone qui traite les colis non mécanisables

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87222

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

SFT GONDRAND Frèresle transport et le dédouanement d'un lot de bijoux répartis en trois colis de LYON en France à PRAGUE en Tchécoslovaquie. La S.A.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61637731f6919f4eda2c382e

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Elle a ainsi légué à Mme [I] [IF] épouse [W] '1 parure collier de brillants et clips d'oreilles assortis', outre 'une paire de statuettes ivoire polychromé'.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643a4308d83dbd04f5fb2bef

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] était affecté, les risques de lombalgie et douleur dorsale étaient identifiés en raison de la manutention manuelle de colis hauts, lourds, bas, volumineux, hors norme, collés entre eux, de gestes répétitifs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf5

Appel

18 juin 2004

18 juin 2004

Cole Bay PO BOX 803 PHILIPSBURG SINT MAARTEN NEDERLANDSE ANTILLEN représenté par Maître TEYTAUD, avoué à la Cour, assisté de Maître André BERTRAND, avocat au Barreau de Paris L207, INTIMÉE :

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01201_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Il ressort du rapport d'expertise que les désordres sont dus à la mise en œuvre d'un primaire inadapté au type de colle et à l'enduit de ragréage.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105480821d9a1906fcfb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[S], salarié de la société Géodis indiquant que le salarié ne disposait d'aucun outil de travail mis à la disposition de son employeur pour les chargement/déchargement des colis et palettes transportés

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bdb8eda960fba78b2d7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Vous avez alors répondu que vous ne trouviez pas le colis dans la travée et cela vous avait énervé. Lors de l'entretien vous avez reconnu vous être emportée et avoir jeté les colis par énervement.

Source officielle
CA

Chambre 3

6a1fbd89cdc6046d47e99ae4

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

, avocat au barreau de COLMAR - demandeur au référé - et S.C.I.

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CA

Avis

CADA:20161217

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

le 23 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Rueil-Malmaison à sa demande de copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67 avenue de Colmar

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CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f43

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

légère décongélation ayant abîmé certains cartons, de telle sorte qu aucune réclamation ou aucun retour ne seraient acceptés, le maintien du prix, seul le poids des plaques de 60/80 était réduit à 104 colis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1a

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

juin 2002 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LILLE DU 07 mai 1997 COUR D'APPEL DE DOUAI DU 28 juin 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Damien X... né le 17 Juillet 1967 à ROUBAIX (59100) 164 Rue Coli

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CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] est devenu la société E-Colis. Par requête datée du 29 juin 2020, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba61e405357f749ea5d4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[I] en qualité de préparateur de commande, celui-ci ayant déclaré que le 9 août 2017 à 20h05, il avait ressenti une douleur au bas ventre en manipulant un colis dès sa prise de poste.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

60336ff5c4da81244719ca66

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

a porté sa lampe frontale pour éclairer la zone du collier, s'en est approché pour vérifier l'emplacement du trou de goupillage quand le collier s'est ouvert violemment.

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d417

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

Par jugement du 26 février 2005, la Ste CODA a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal de commerce du PUY EN VELAY.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0cccc25a97f0381f4af7

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

débattue le 23 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente de chambre Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS

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CA

1ère chambre civile A

61626b89e62f7c490f224e52

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

et qu'aucun grief ne peut lui être fait dans l'exécution des obligations contractuelles qu'elle avait prises à ce titre. 6 - Quant à la durée de vie des colliers, la société AS Pool prétend que

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6288823dedb9a9057d0d2957

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES - MJA, prise en la personne de Maître [W] [UZ], ès qualités de co-liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur [O] [FW] et des sociétés [I] COLAS TAHITI (ACT) et

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