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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
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12 mai 2022
12 mai 2022
D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Mai 2022 APPELANTE : LA LYONNAISE DE BANQUE 8 Rue de la République 69001 LYON Représentée par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officielleChambre 4-1
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25 avril 2025
25 avril 2025
Vous travaillez dans une cuisine et à ce titre l'hygiène est un basique de votre fonction Je vous adresse donc un avertissement a'n que cela ne se reproduise plus.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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25 janvier 2018
25 janvier 2018
de chef-cuisinier avec hotte et crédence en inox, de nouveaux meubles de cuisine, qui ont tous été démontés et emportés en sorte qu'il n'y a plus ni cuisine intégrée, ni évier, ni plus aucun des meubles
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Sa prise de fonction s'est accompagnée de la fermeture temporaire de la cuisine de [Localité 17] pour réfection, le salarié et son équipe travaillant alors au sein de la cuisine de [Localité 14] et les
Source officielleChambre commerciale 3-1
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 30 juillet 2020, l'ensemble des deux meubles hauts de la cuisine s'est détaché du mur et est tombé au sol.
Source officielleChambre 4-8b
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
Il justifie avoir déposé une candidature pour un poste de second de cuisine dans les collèges du département du Var, et que par courriel du 20 janvier 2016, le directeur adjoint des collèges du Conseil
Source officielleCour d'Appel
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5 octobre 2006
5 octobre 2006
Pour exploiter le café-brasserie-restaurant-bar, à l'enseigne "LE PICADILLY", Monsieur X... a procédé à d'importants travaux, en aménageant notamment dans les caves de l'immeuble les cuisines et la plonge.Le
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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4 mars 2015
4 mars 2015
le séjour attenant à cette cuisine, à faire coller un parquet sur le parquet déjà existant.
Source officielle1ère chambre 1ère section
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9 septembre 2010
9 septembre 2010
, la terrasse et de la plage de la piscine sur cette même profondeur de 1.90 mètre, - condamner les époux [E] : 'à supprimer la porte du garage et la porte d'entrée de la villa (porte de la cuisine
Source officielleChambre 4-5
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 17 mai 2018 A 21 h vous dites au chef que vous sortez les poubelles et vous quittez donc la cuisine.
Source officielleChambre 2 A
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
[J] et ponctuellement, en cuisine et salle de bains. Le lien entre les travaux non conformes réalisés par M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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18 juillet 2024
18 juillet 2024
et du cabinet de toilettes de son immeuble selon les modalités suivantes : raccordement des eaux de cuisine dans le regard recueillant les eaux en provenance des toilettes, création depuis ce regard d'une
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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14 avril 2017
14 avril 2017
Elle a occupé les fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2005, après avoir obtenu le certificat de cuisinier gestionnaire de petites collectivités.
Source officielle17e chambre
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
[O] a fait l'objet d'un premier avertissement pour avoir quitté la cuisine pour le service du midi et du soir « sans avoir reçu l'autorisation du second de cuisine ou de votre manager » le mardi 18 août
Source officielleChambre Commerciale
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
En ce qui concerne les murs de la cuisine, le devis prévoyait dans le poste "divers", la fourniture et la pose d'une plaque inox à coller sur l'ancien carrelage mural de la cuisine.
Source officielleChambre commerciale 3-1
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il est constant que cette surface correspond au rez-de-chaussée, comprenant le séjour et la cuisine. Pourtant, M.
Source officielleCour d'Appel
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26 novembre 2007
26 novembre 2007
. ************* Le 15 janvier 1973, Chantal E... a été engagée en qualité de tournante de cuisine-agent des services logistiques par l'association Centre Hospitalier Saint Joseph-Saint Luc suivant
Source officielleCour d'Appel
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5 septembre 2007
5 septembre 2007
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé
Source officielle4e chambre 2e section
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
, détaillée comme suit : * 725 euros pour l'ensemble des travaux relatifs à la baie existante entre le salon et l'entrée ; la cloison longeant la salle de séjour ; le mur porteur entre l'ancienne cuisine
Source officielleChambre sociale
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2 avril 2026
2 avril 2026
[W] [T], salarié de la société [1] en qualité de commis de cuisine, a adressé à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de [Localité 1] une déclaration de maladie professionnelle datée du 14 octobre
Source officiellePage 35 sur 571