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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b23
24 avril 2024
4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 AVRIL 2024 N° RG 21/02459 N° Portalis DBV3-V-B7F-UVPY AFFAIRE : [V] [W] C/ Société AKKA I&S Décision déférée à la cour : Jugement rendu
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca69f4781dc057dee7962
11 mai 2022
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 11 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY
1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe5
10 octobre 2024
Ce compte rendu lui est donc opposable.
7ème Ch Prud'homale
6438f360a942a604f5e9389a
13 avril 2023
prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Janvier 2023 devant Madame Isabelle CHARPENTIER, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu
15e chambre
631ade7ff575634f1371eff8
8 septembre 2022
Comme évoqué, le rendu a été inacceptable et la gestion bien trop incertaine, elle a en effet nécessité qu'[U] et moi y retravaillions avec toi plus d'une semaine complète ".
Sociale E salle 4
6639c3c8941311000823862b
19 avril 2024
EXER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent HIETTER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 20 Février 2024 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat chargé
Cour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
X... a été entendu hier par le Magistrat Instructeur sur diverses écoutes téléphoniques.
Sociale A salle 3
5fdb348d99906c0b28caca2b
29 mars 2019
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 09 Juin 2017, avec effet différé jusqu'au 05 Février 2019 M. P...
Pôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588909
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès Bodard-Hermant, présidente de la chambre 5.4 Monsieur Julien Richaud, conseiller Madame Marie-Laure
17e chambre
603734d3ff20080fbae2bcd3
13 mai 2015
N° 12/03961 AFFAIRE : [H] [K] C/ SARL CGSI Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Août 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement
6253ca9abd3db21cbdd8b829
6 mars 2008
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre C ARRET DU 06 Mars 2008 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06 / 09750- MPDL Décision déférée à la Cour : jugement rendu
Ch. Sociale -Section B
644b6397c51457d0f882dce1
27 avril 2023
L'arrêt a été rendu le 27 avril 2023.
Pôle 4 - Chambre 1
625bae6744cde4277d1bd5b6
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
4eme Chambre Section 2
5fdb0884c0be699cd9734010
19 avril 2019
Exemple sur la mise à jour d'hier je ne comprends même pas l'objet de la mise à jour qui ne correspond à aucune de mes demandes ».
Chambre Sociale
637dc85314982305d4c201dc
6 octobre 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 mars 2020 rendu
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b91ab7b63d827c909cac2c
5 janvier 2023
Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 3] Nature de la décision : AU FOND , Grosse délivrée aux avocats le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu
Sociale D salle 2
62e2269e3de91be2e9f7ea77
8 juillet 2022
L'ordonnance de clôture a été rendue le 20 janvier 2022.
6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e17
De plus, vous n'avez pas effectué les comptes-rendus correspondants.
1ère Chambre
642d14e9cb8fa004f57da3b9
4 avril 2023
Celle-ci s'est fait remettre diverses pièces, notamment les décisions de justice successivement rendues en matière civile et pénale.
60372c85504a040780c6618f
27 mai 2015
Suite à leur jonction, ces deux procédures ont donné lieu au jugement rendu le 18 septembre 2012 par le tribunal de commerce de Marseille.
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