CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
61631f4d8007cf6451ddcc8e
18 janvier 2012
Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL, Conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
Jean-Jacques Y...
6253cc9dbd3db21cbdd90b45
9 octobre 2013
Jean-Daniel Henri Z..., restaurée récemment, subit des dégâts des eaux. Selon l'expert qui n'a pu accéder qu'à la propriété de M.
6253cb95bd3db21cbdd8dd7d
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
1ère chambre civile B
603543864f38ee6d26a912df
24 mai 2016
et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL, greffier A l'audience, Jean-Jacques
6253cbf3bd3db21cbdd8eb68
26 octobre 2011
LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Jean-Paul X...
6253cd08bd3db21cbdd9214b
12 mars 2015
Jean Pierre X... et M. Philippe Y..., Energies Renouvelables Y...
6253cb8dbd3db21cbdd8dc40
13 avril 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
6253c976bd3db21cbdd8866b
11 mai 2006
Monsieur Jean-François X... ne rapporte pas le moindre commencement de preuve de ce que la banque aurait notifié la cession au débiteur de la facture escomptée en lui accordant un délai de paiement non
6253c9e6bd3db21cbdd89824
10 mai 2007
JAURES ARCY CIVILE C/ Jean-Michel X...
Pôle 5 - Chambre 9
5fdd4c128042e8b43d3669fe
20 septembre 2018
Monsieur Philippe N...
2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee8700c
28 janvier 2025
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Décembre 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
6253cd50bd3db21cbdd92e95
10 février 2016
Philippe Jacques Jean Vilmin X... né le 05 Mai 1964 à Bastia (20200) ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Jeanne Y...
6253cb81bd3db21cbdd8da73
30 mars 2011
Chambre 1-8
64b8d090a5d4a205dbc5cd8b
19 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a1
14 mars 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6719e4d45857dd64cbdaa334
23 octobre 2024
le 02 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller, chargé du rapport.
Madame A... Marie, le 03 Juillet 2008c/Monsieur C
6253cb25bd3db21cbdd8cf1f
16 février 2009
Philippe Demeurant ...
2ème CHAMBRE CIVILE
6a22657ecdc6046d47396c7b
4 juin 2026
LES TOQUERANTES demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Jean-philippe MAGRET de la SELAS MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE Défenderesses à l'incident, Appelantes d'un jugement
6253cb6abd3db21cbdd8d6cd
8 février 2011
REIMS représentée par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER, avoués à la Cour assisté de Maître Laurent DIXSANT, avocat au barreau de PARIS, toque : B 1139 INTIMEE SCP PAVARD-DAUBRET-FAURE-PETIT 56 rue
Page 35 sur 644