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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d74
23 juillet 2024
23 juillet 2024
horizontale travaux rocher (fond), du 01/04/1986 au 31/08/1986 : bowetteur plan montant descendant travaux rocher (fond), du 01/09/1986 au 30/11/1986 : bowetteur ouvrages spéciaux rocher (fond), du
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91319
11 mars 2014
11 mars 2014
G : 13/ 07469 Mme Nathalie X...épouse Y... C/ Société JULY SCI M. Dominique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc87
14 avril 2011
14 avril 2011
ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05477 Jugement (No 08/ 01506) rendu le 20 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ LL APPELANTE Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre
67061e5ffde28ee4207113bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Madame [Z] [M] épouse [X] né le 23 Août 1950 à [Localité 16] [Adresse 15] [Localité 6] ayant tous pour avocat postulant Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933de
30 juin 2016
30 juin 2016
Par requête en date du 20 mai 2015, Madame Lauriane X... a saisi le Conseil de prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON pour contester les motifs pour lesquels son contrat de travail avait été rompu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f6
15 septembre 2016
15 septembre 2016
ENTRE : SAS TRACERS TECHNOLOGY (RCS La Roche Sur Yon), prise en la personne de son représentant légal 68 Bd des Champs Marot 85200 FONTENAY LE COMTE Représentants : -Me Aurélien BOURDIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff4
10 février 2015
10 février 2015
G : 13/ 07077 Me Nathalie Y... C/ M. Marc X... Société MARC X...EARL Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bea
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Nathalie C/ une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23d
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Nathalie C / une décision rendue par leTribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 17 OCTOBRE 2001. ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Nathalie épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92650
16 juillet 2015
16 juillet 2015
APPELANT Madame Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
(défendeurs) : 17 / 30èmes, -biens dépendant des successions de Monsieur Roch X... et de son épouse Madame Marie-Dominique F... : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X...
Source officielle3ème chambre A
650d30e071dfcd83182010e0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE SA [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837b
20 avril 2006
20 avril 2006
APPELANTE : SA EURO DEPOT Zone Industrielle 59175 TEMPLEMARS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me LEFEBVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE INTIMES : Maître André Charles ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
06/07448 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 NOVEMBRE 2006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2003 13065 APPELANTES : SEG SAS, au capital de 906.453 euros, inscrite au RCS de la ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a8d
14 mars 2017
14 mars 2017
Dans la première affaire, après avoir vendu leurs actions à la société Pro-solaire, ils ont été assignés devant le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon par cette société qui leur reprochait la violation
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b6
15 mai 2019
15 mai 2019
C/ SARL HOTEL DES ROCHES ----------------------Décision déférée à la Cour du : 03 octobre 2017 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO F 16/00316 ------------------ COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919a0
31 juillet 2014
31 juillet 2014
XZ... de leurs demandes et les époux XY... de leurs demandes reconventionnelles consistant à voir condamner les époux XZ... à rétablir la servitude de passage dans son état initial en enlevant des rochers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00864_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions du GAEC Mairet Nathalie et Jean-Louis présentées en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5cc
18 mars 2008
18 mars 2008
Nathalie épouse G...
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
' Il est remarqué qu'aucune constatation de l'état du bien des demandeurs n'a été réalisée antérieurement à l'utilisation du brise-roche.
Source officiellePage 35 sur 1321