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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 7

6163a7ab9e14e201140bd996

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

Et la liste des Cabinets qui se font tirer l'oreille pour régler est proprement parler édifiante : l'on y trouve une flopée de Bâtonniers tels que la SCP FARGE COLAS et ASSOCIES du cabinet du Bâtonnier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT HUIT JUIN DEUX MILLE CINQ *** APPELANT(E/S) Madame Marie-Rose X... épouse Y... 17, rue Marcel Cachin 11600 CONQUES SUR ORBIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0e0

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

craintes et accusations de Madame Y... , Attendu que l'expert ne se plaint pas d'une absence de communication de pièces par Monsieur Z...écrivant au contraire " que Madame Y... a fait la sourde oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd9

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

X... présente une ascension de l'épaule gauche affleurant l'oreille par contraction des trapèzes et ne s'atténuant qu'en position allongée (décubitus).

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

603754ac057e80328b527c6d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

des époux est la suivante au vu des pièces soumises à l'examen de la cour : - [Y] [C] est âgée de 52 ans ; elle indique être atteinte d'une maladie de Ménière avec évolution vers la surdité de l'oreille

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00498_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Si leur premier enfant, né en octobre 2018, souffre d'une inflammation de la muqueuse des oreilles, il ne ressort ni du bilan de mars 2022 qui a prescrit un nouveau rendez-vous médical " dans six mois

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01069_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

20 novembre 2018, après avoir examiné l'enfant, que ce dernier " présentait des ecchymoses périorbitaires gauches avec hémorragie sous-conjonctivale de l'œil gauche, associées à des ecchymoses de l'oreille

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01264_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

accident le 9 octobre 2013, dans le cadre de ses fonctions alors qu'il désactivait une alarme dans une école de la commune, la sonnerie retentissante lui ayant causé des lésions irréversibles des oreilles

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02461_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

En l'absence de justificatif, les demandes relatives à l'acquisition d'un matelas, d'un oreiller orthopédique et de deux barres d'appui, ainsi qu'à l'aménagement d'une cabine de douche, ne peuvent être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8e

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

pas le grief de divulgation d'informations confidentielles ; - Sur la création de devis commerciaux avec des mises en forme dénuées de bon sens : Attendu que la seule pièce produite est un devis ORIL

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168187cdc6046d47115497

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [R] a vendu à la SCCV Jules Verne, liée à la SARL « La Côte d'Orienne », deux terrains sis [Adresse 3] à [Localité 1] afin d'y bâtir douze maisons, moyennant un prix de 915 000 euros, payé comptant

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d74cdc6046d47661489

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[H] a été placé en arrêt de travail du 14 au 16 novembre 2017 pour contusions multiples, du 21 au 27 novembre 2018 pour lombosciatique droite, du 24 au 29 mai 2019 pour acouphène intense de l'oreille gauche

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00368_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

d'ensemble ne doit pas nécessairement conduire à uniformiser le traitement des façades ; leur mise en valeur peut être recherchée à travers la restitution de matériaux d'origine, de reliefs (bow-windows, oriels

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7aaaebb88318fda5ec

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Adresse 2] Représentée par Me Sabine TOUSSAINT de la SELARL VIBIA, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [K] [N], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La cour ajoute que l'huissier de justice mentionne dans chaque chambre, la présence d'un matelas, d'une couverture et d'un oreiller, mais qu'il n'y a ni draps ni taie d'oreiller ; cette circonstance et

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01216_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

étude d'impact initiale en raison de changements significatifs dans les circonstances de fait liées à l'ancienneté des prospections initiales, à l'installation à Bouère d'une colonie de 400 murins à oreilles

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf4b6a90a057d2a5a7a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [K] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

5ème Chambre

6364bbf8e405357f749eac79

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il fait donc reprendre les règlements du loyer normalement, ce que je te demande depuis plus de 6 mois mais tu fais la sourde oreille'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63465947c024d1adffef757c

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35dB.

Source officielle
CA

19e chambre

6040a83331336b630938c6a1

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

FAITS ET PROCÉDURE, Mme [X] [Z] a été embauchée à compter du 15 juillet 1997 selon contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chargée de recrutement (statut de cadre ) par la société Orial

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HOTEL A L'ORIEL

SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/07/2026

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Créations

SCI ORIELIS

SIREN 107517286Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

22/07/2026

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Dépôts des comptes

ORIELEC

SIREN 908288699Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

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