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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
661a20394cfa010008a2d8a9
12 avril 2024
S'agissant des chaises Lynette, vous avez précisé avoir fait chuter une palette qui serait tombée sur les cartons de chaises, détériorant ainsi celles-ci.
Chambre sociale
66fe357991b69e88a370fe79
2 octobre 2024
Au contraire, il ressort du procès-verbal de constatation établi par l'assurance maladie que si Mme [M] [I] utilisait un transpalette électrique dans le rayon pâte pour manipuler des palettes d'une tonne
1ère Chambre D
6033b6581da5eb69c6f8d64e
20 avril 2017
toute marque d'exploitation (menus, affichages) relative à une activité de restauration ; * débarrasser tous les alentours avant ou arrière et les parties communes de la copropriété, des meubles, palettes
Cour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c697
17 octobre 2008
Le 2 MARS le médecin du travail a conclu à une aptitude à l'emploi séchoir sous réserve d'un aménagement du poste de travail pour un transfert des paquets de la table avec palettes à niveau.
Pôle 5 - Chambre 4
615e0db1c25a97f0381f4ee7
27 mars 2013
La société SCCC a confié le transport des palettes entre ses usines de [Localité 8] (Aisne) jusqu'aux établissements de NEXANS, à [Localité 10] (Cher), à la société TLM.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00783_20241031
31 octobre 2024
février 2019 par laquelle la directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) de l'Océan indien a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie exploitée par la SELAS JD Pharma du 10 rue Pajot
1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 juillet 2023 et 17 juin 2024, M. et Mme A, représentés par Me Palos, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Pôle 6 - Chambre 13
670a117df178dc2492b0fc1e
11 octobre 2024
2017 l'accident du travail dont a été victime son salarié le 21 septembre 2017 dans les locaux de cette entreprise utilisatrice en indiquant les circonstances suivantes : « [L'assuré] empilait des palettes
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6814781dc057dee7910
10 mai 2022
[E] confirme que les palettes sur lesquelles les sacs d'amiante étaient empilés étaient souvent cassées lors de leur arrivée au port, ce qui déchirait les sacs.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30a371dfcd8318200f9e
5 septembre 2023
Une palette gênait un peu, alors il est monté dessus pour tasser l'ensemble et il est passé au travers et s'est blessé à la jambe.
Chambre commerciale 3-2
69d5e11dcdc6046d477a9b31
7 avril 2026
Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN EXPOSE DU LITIGE Mme [J] est la gérante de la société Yonne emballages services qui avait pour objet le commerce de détail d'achat et revente de palettes
Chambre Sociale
65a23fe67ca18b0008e583b6
12 janvier 2024
Elle fait par ailleurs valoir qu'il existait des difficultés au sein de l'unité "Pajot" au sein de laquelle elle travaillait, caractérisées par des tensions et une surcharge de travail, à l'origine de
Pôle 5 - Chambre 8
5fca4af6efd5034a37e0868f
24 novembre 2020
PALOUX TRANSPORTS 21. SELCO PROVENCE 22. SERM INDUSTRIE 23. SOPROGA INFORMATIQUE 24. SOTI ELECTRICITE 25. TLP SECURITE 26.
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
en date du 14 août 1998, la société Sagem a chargé la société Calberson GE d'acheminer par la route de Fougères à Varsovie (Pologne) un lot de 9 936 colis de téléphones portables conditionnés en 28 palettes
DCA_24NT01840_20241224
24 décembre 2024
- et les observations de Me Laille substituant Me Palos représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
626cd2abbd20aa057d9f3738
29 avril 2022
[Z] a été sanctionné le 25 avril 2018 d'une mise à pied disciplinaire de 3 jours aux motifs que : - le 19 février 2018, il aurait fait des erreurs de préparation puisque sa palette comportait des anomalies
3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f340
12 octobre 2022
[F] a glissé sur le sol, en tombant il a heurté le coin d'une palette (fessier côté droit)'.
Chambre A - Commerciale
69df2697cdc6046d47485fae
14 avril 2026
Les ventes sont, d'après la SAS Sacor, faites en 'départ usine' (ou 'ex.works'), c'est-à-dire que la société met les palettes à disposition sur son quai d'expédition, le transporteur s'occupant de la charger
1ère chambre civile B
63d0d5b781a7b805de12b5b6
24 janvier 2023
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2023 APPELANTE : La société CENTRE IMMOBILIER ET D'ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Florence PASSOT
63bd0ec40ab73d7c90739e4a
9 janvier 2023
décollement du bras par rapport au corps au-delà de 60° entre 2 à 3,5 heures par jour, notamment lorsqu'il conduisait 3 heures par jour et manipulait les portes de son camion, qu'il déchargeait 6 palettes
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