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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5b
3 décembre 2012
C/ Mme Sophie Patricia Marianne Y...épouse X...
2ème Chambre
687732f77032dd17d194bb1b
15 juillet 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/03811 - N° Portalis
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30 juin 2015
Patrick X... C/ Mme Isabelle C...épouse X...
Chambre 1-2
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11 avril 2024
Mme [Z] veuve [J] et Mme [J] vont refuser de réitérer la promesse de vente.
Sociale B salle 3
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19 avril 2024
[T] et Mme [Y] sur le parking de l'établissement, que Mme [Y] a démarré en faisant crisser les graviers et que M.[T] s'est « mis à courir comme emporté par la voiture ».
Pôle 3 - Chambre 1
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3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.
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24 février 2006
Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Evelyne DELBES, Conseiller Monsieur Louis DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Violaine PALOQUE X... : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
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Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Evelyne DELBES, Conseiller Monsieur Louis DABOSVILLE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Violaine PALOQUE ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
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ayant son siège 54 rue Gioffredo 06000 NICE assignée-défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 novembre 2005, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
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LEYGUES de YTURBE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 034 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 novembre 2005, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
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6253ca4dbd3db21cbdd8a9d7
25 octobre 2007
Jean-François X..., appelant, et 26 juillet 2007 pour Mme Marianne Z..., intimée, qui demandent de : *M.
Chambre A - Civile
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23 avril 2025
APPELANTE : SA CRELAN, venant aux droits de la Société AXA BANK BELGIUM, précédemment dénommée CAISSE HYPOTHECAIRE ANVERSOISE, par abréviation ANHYP [Adresse 2] (Belgique) Représentée par Me Patrick
3e chambre sociale
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31 juillet 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
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2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MAI 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme
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28 novembre 2007
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 06/04419 Mme Monique X... épouse Y... C/ S.A.
Chambre 3 A
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9 janvier 2023
: Mme MARTINO, Présidente de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Madame DAYRE, Conseiller qui en ont délibéré.
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6 mars 2012
6ème Chambre A ARRÊT No 523 R.G : 11/02570 Mme Lydie X... C/ M. Serge Y...
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3 septembre 2013
G : 10/ 08740 Mme Patricia Madeleine X... divorcée Y... C/ M. Daniel Christian Loïc Y...
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