réparation n'est pas justifié ; - le désordre n° 22 ne présente pas de caractère décennal et ne lui est pas imputable ; - le désordre n° 1 ne lui est pas imputable dès lors qu'il provient de la seule rigole

cubes (m 3) par seconde et à réaliser un canal dit usinier, outre le canal d’irrigation proprement dit, que si cette société était alors tenue de rétablir à ses frais le passage par-dessus le canal des rigoles

après avoir compris qu'il m'avait retiré la plupart de mes activités listées dans ma fiche de poste je suis allée voir à son bureau avec ma fiche de fonction et je lui ai demandé des explications, il a rigolé

de dépôts ferrugineux au sol du parking ainsi que dans les cunettes, une cunette étant une zone d'évacuation des eaux au pied d'un mur ou sous un drain et pouvant être comparée à un caniveau ou une rigole

2018 contenant la retranscription des propos tenus par d'autres collaborateurs interrogés notamment sur le site de [Localité 5], duquel il résulte que Monsieur [R] 'blague pas mal', 'aime beaucoup rigoler

de questionner deux collaboratrices concernant le rangement du cabanon dans lequel sont entreposés les produits ménagers 'j'espère bien que vous n'avez pas touché à mes affaires sinon je ne vais pas rigoler

celui-là » ; Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [D] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [RE] [B] qui a d'ailleurs démissionné, et [C] « toujours du côté de [D] qui rigole

celui-là » ; Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [V] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [DF] [G] qui a d'ailleurs démissionné, et [K] « toujours du côté de [V] qui rigole

Ils contestent la réalisation de travaux aussi bien de création d'un quai de déchargement ou d'une rigole et soutiennent qu'ils n'ont pas modifié l'évacuation des eaux pluviales.

chef des contrôleurs Mr [A] ce dernier m'a demandé que je lui présente ma carte d'invalidité afin de prouver que ma carte tcar n'était pas fausse... de mieux en mieux... il a fait stopper le bus, et rigolé

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

directeur de la société Solmer suite à la visite de la zone HF2 constatant des dégagements de fumées contenant du benzène et pointant que 'les postes débouchage du trou de coulée et abord immédiat des rigoles

Au surplus, la convention prévoyait en son article 6 que le locataire devait maintenir en bon état les chemins d'accès des biens loués ainsi que les clôtures vides ou sèches et les fossés ou rigoles existants

L'huissier relève que lorsque son requérant a inondé avec son tuyau d'arrosage le fossé de son voisin situé au pied du muret, les eaux s'écoulent par les barbacanes recueillies dans la rigole cimentée,

responsabilité, soit la somme de 57. 168, 37 euros ; Attendu que l'expert judiciaire a procédé à une évaluation du préjudice complémentaire du GIE LYON NORD sur la base du rapport d'un cabinet comptable RICOL

A cet égard, Nicolas I..., a indiqué qu'il avait dû effectuer un tour complet du service avant de trouver les infirmiers ensembles, en train de " rigoler ", dans une pièce d'où ils ne pouvaient pas entendre

cubes par seconde et à réaliser un canal dit usinier, outre le canal d’irrigation proprement dit, que, si cette société était alors tenue de rétablir à ses frais le passage par-dessus le canal des rigoles

RIPOLL, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément

en parlant de certaines personnes de la direction, et conclu l'entretien en précisant qu'il remplirait les parties de l'entretien qui lui sont dévolues et qu' " on allait bien s'amuser " ou " bien rigoler