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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6688de33676b73dd81b96e8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme FAIVRE, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6788a227b815c30a4df70b26
15 janvier 2025
15 janvier 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FAIVRE, Présidente de chambre et Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca6d3976f57d00d3256
9 juillet 2025
9 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f753ddeb05d6bf6564da0c
9 avril 2025
9 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officielleChambre civile 1-1
671894c3d8ceca1cd7019360
22 octobre 2024
22 octobre 2024
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Franck LAFON, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20220355 Me Guillaume SELNET
Source officielle1ère Chambre
6801e19d9b53b0c2f5373f33
17 avril 2025
17 avril 2025
[I] (JO Sénat Q 7 novembre 2013, p. 3229), le droit de préférence des propriétaires voisins institué par le code forestier est un outil permettant de lutter contre le morcellement de la forêt privée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa94a1
3 avril 2024
3 avril 2024
SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af694eb6c6260008b53122
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65b20e2cc4cf860008dff52e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
SENEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f9b6c90a84a5e5f0016a5b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur SENEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb7af54d4c3f596692883f
5 mars 2019
5 mars 2019
L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61629f7b35a5d4e0c2ddca4e
20 juin 2013
20 juin 2013
d'un tel usage, - que la preuve de l'absence d'usage résulte du fait que, dans le cadre des travaux préparatoires à l'adoption de la loi LME du 4 août 2008, il avait été proposé lors des débats au Sénat
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a525
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011, chargée d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da094d
12 mai 2011
12 mai 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02692_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
qu'elle était constituée dès sa création entre parents en ligne directe et frères et sœurs ; - la société devait bénéficier de la mesure de tempérament instaurée par la réponse ministérielle Tailhades (Sénat
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06edd0451e8318d0ebbf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'une d'elles, Mme [G], précise que Mme [C] lui a été indiqué qu'elle était sur 'la sellette', que plus personne ne voulait travailler avec elle, puis que sa supérieure lui a ensuite proposé un nouveau
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff453cdc6046d47899de4
21 mai 2026
21 mai 2026
poser deux questions simplistes, notamment celle de savoir si « ça allait mieux », sept ans auparavant ; - si son état a pu s'améliorer graduellement jusqu'à la fin de l'année 2019, lorsqu'elle s'est sentie
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c42
6 novembre 2014
6 novembre 2014
SENNEN ; Considérant qu'en ce qui concerne les demandes relatives à une servitude de passage sur la cave numéro 2 et au paiement d'une indemnité d'occupation sur la cave numéro 3, ces demandes formées
Source officielleChambre 1-9
69df2775cdc6046d474876af
14 avril 2026
14 avril 2026
Sendettement était alors d'un montant de 773,02 euros et concernait une dette locative, une dette CAF et des crédits à la consommation ou bancaires.
Source officielleRétention Administrative
6688de21676b73dd81b96dc6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
prolongations ; que la formulation de l'article L742-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est issue d'un amendement du gouvernement adopté pour la première fois par le sénat
Source officiellePage 35 sur 138
SPFPL ALEXIS SENET
27/08/2026
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SENETOSE
21/08/2026
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SENETOSE
21/08/2026
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CARTIER, Benoit, René, Pierre, Henri, SENET, Jérémie
Acte Authentique en date du 27/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 201 Rue De la Mère Grand 58320 POUGUES-LES-EAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 2504 2510 Avenue de Paris 58320 POUGUES-LES-EAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
04/08/2026
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SENETONNE
Cette société n'exerce aucune activité.
04/08/2026
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