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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90716

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

épisodes d'alcoolisation signalés par le passé ; Considérant que ces éléments, qui confortent ceux constatés lors du placement, ne permettent évidemment pas d'envisager une mainlevée de la mesure à ce stade

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb255548bc59fcf4f111a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb256548bc59fcf4f111c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb257548bc59fcf4f111e

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb258548bc59fcf4f1120

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

62cfb259548bc59fcf4f1122

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces embauches étaient précédées de visites médicales et d'un stage de douze mois au sein d'un établissement SNCF à l'issue duquel les travailleurs qui avaient donné satisfaction et remplissaient les critères

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68df5bdacf4e7f1c37e1ccd1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La convention collective nationale de l'animation s'applique au contrat de travail. Par courrier du 20 mai 2020, M. [R] [B] a été licencié pour faute grave.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb56ecece1704f574738c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle explique que le 13 juillet 2011 dans le cadre d'un stage souscrit auprès de l'association Gym passion, [S] [W] a participé à un atelier de gymnastique organisé par l'association Re-création animée

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05fef56904f13d44d7d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

- Pilote de production : La finalité de la fonction de pilote de production est la suivante':'«'Gérer les flux et animer un ou plusieurs chantiers, mécanisés ou non mécanisés ; assurer un rôle d'appui

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65aa21c3a34ad1000858182b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Au dernier état de la relation contractuelle, elle exerçait la fonction de responsable animatrice de magasin par un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 1er mars 2017.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93889c02507c9078dee6

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

- animé des groupes d'experts internes (Centres de Compétences Techniques) et externes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

686765409f40b42a26419d14

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Son objet est, notamment, de faire vivre et animer la communauté professionnelle de bibliothécaires, quel que soit le type d'établissement ou les fonctions occupées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162e8417dc295bdec6a5784

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

payés ainsi que le temps de préparation ; Qu'en tout état de cause Mme [O] [T] ne justifie d'aucune action de formation entreprise, ni activité commerciale ou recherche et préparation matérielle de stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a130

Appel

5 février 2008

5 février 2008

indéterminée ; qu'il résulte des articles 5. 4. 3 et 5-4-4 que, par dérogation à ce principe, les formateurs peuvent être embauchés sous contrats à durée déterminée pour des opérations de formation et d'animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad26

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

période d' installation sur le site de CAMON ; Attendu que Benoit X... avait un CAP de comptabilité et un BEP de comptabilité et mécanographie- mention anglais ; qu' en juillet 1981 il avait suivi un stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad55

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Dans le cadre du changement de système informatique, vous êtes convoqué à un stage d'utilisation du nouveau système, stage qui se déroulera sur trois jours à compter du 2 octobre 2003 au centre "gedas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

L. 122- 1- 1- 3o du code du travail) pour des opérations de formation et d' animation, dès lors qu' il s' agit d' actions limitées dans le temps requérant des intervenants dont les qualifications ne sont

Source officielle
CA

17e chambre

615e0dedc25a97f0381f5073

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

décision déféré, Considérant que l'Union Sportive Métropolitaine des Transports (USMT) est une association loi 1901 gérée par le comité d'entreprise de la RATP et chargée d'assurer la gestion et l'animation

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc298e633183e2ee176e6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

attribution, qui n'a eu aucune suite et impact pour lui et qu'il pourra éventuellement remettre en cause s'il prétend un jour contester son caractère interruptif ou le coût des actes inventoriés qui à ce stade

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6036b6149510cd56c7c2a384

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

son confrère la lettre précitée du 10 novembre 2011 il n'entendait lui succéder que dans le cadre de la procédure qui était alors pendante devant le tribunal de commerce de Paris, dont il ignorait le stade

Source officielle

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