Selon les parties, deux médecins y pratiquaient la médecine esthétique, le Docteur [J] [K] et le Docteur [O] [T].

prévoyaient une redevance fixée, selon l'acte, à 75 % ou 50 % de la rémunération, alors que les charges effectivement couvertes par ces redevances représentaient 40,28 % des honoraires ; les contrats

radiologues prévoyaient une redevance fixée, selon l'acte, à 75 % ou 50 % de la rémunération, alors que les charges effectivement couvertes par ces redevances représentaient 40,28 % des honoraires ;

prévoyaient une redevance fixée, selon l'acte, à 75 % ou 50 % de la rémunération, alors que les charges effectivement couvertes par ces redevances représentaient 40,28 % des honoraires ; les contrats

médecin inspecteur régional avait également relevé dans sa décision du 27 janvier 2016 que l'amplitude de ses horaires de travail était très importante, qu'il devait visiter des clients sur les départements

Les médecins du secteur 1 voient leurs tarifs fixés par la convention médicale et ne peuvent en principe facturer des dépassements d'honoraires.

poste de production avec la contrainte horaire et la charge mentale liée à la gestion de plusieurs machines ne serait pas pérenne au regard de l'antériorité et des réticences du médecin psychiatre -

La commission médicale de recours amiable qui a statué le 1er avril 2020 a maintenu l'assurée qui n'a pas été examinée par le médecin conseil en catégorie 2, en se basant sur le questionnaire de son médecin

Il a droit, en outre, au remboursement des honoraires médicaux et des frais directement entraînés par la maladie ou l'accident.

Dans ces conditions, c’est à bon droit que l’administration a mis à la charge de M.

[N] médecin du travail signalant à M. 

Cet ensemble est compatible avec les 5 heures par semaine édictées dans le pré-rapport' Par ailleurs, si le médecin assistant de M.

est spécifié par le salarié «'la charge de travail/ charge mentale doivent être mieux accompagnées'». le commentaire final du manager est «'merci de cette collaboration.

prévoyaient une redevance fixée, selon l'acte, à 75 % ou 50 % de la rémunération, alors que les charges effectivement couvertes par ces redevances représentaient 40,28 % des honoraires ; - les contrats

entre le 2 février 1996 et le 23 janvier 1998 laissant un solde d'honoraires impayés au 31 décembre 1998 de 15 273, 94 € que les acomptes payés en 2002, 2003 et 2004 n'ont pas résorbé, que les factures

-Le conseil de prud'hommes peut décider, par décision motivée, de ne pas mettre tout ou partie des honoraires et frais d'expertise à la charge de la partie perdante, dès lors que l'action en justice n'est

X... a écrit à l'employeur pour lui indiquer qu'après avis de son médecin spécialiste et du médecin du travail la proposition de poste sur Lunel/ Elne était contre-indiquée étant donné son état de santé

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Le 1er mars 2021, Mme [N] [S] a bénéficié d'une visite de reprise auprès de la médecine du travail, visite à l'issue de laquelle le médecin du travail a rendu l'avis suivant : ' La salariée est inapte

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