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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

670a1189f178dc2492b0fcd8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[B] a été victime d'un accident de travail : il a chuté de la cabine du camion et a été blessé au pouce droit. Il a été placé en arrêt de travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711fac57603bf88a18847d5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[D] a été victime d'un accident domestique qui l'a gravement blessé au pied gauche et a été arrêté jusqu'au 31 décembre 2023.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bfa4ff9ec259c097ae

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2021 au terme de laquelle il indiquait 'activité de la victime lors de l'accident : conduite du véhicule sur autoroute ; nature de l'accident : accident de la circulation ; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63d379ddd1bc2605de4b481b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Au moment de l'interpellation l'un des gendarmes Monsieur [I] a été sérieusement blessé, les trois autres membres des forces de l'ordre présents, Messieurs [B], [A] et [J] ayant été blessés plus légèrement

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f567b7cff8efb73576b9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

nature de l'accident 'il aurait glissé dans une rampe d'escalier et aurait chuté', l'activité de la victime lors de l'accident 'Mr [O] était en train de distribuer sa tournée', l'objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

2ème Chambre

6780bc807876e75543d1c65c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [S], moniteur professionnel indépendant assuré par la société Allianz IARD, s'est blessé lors d'un saut dans le ruisseau de [Adresse 13], sur le territoire de la commune de [Localité 8]. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c05f17fdd29c296517d4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

bouée gonflable sur le toboggan a été mise à disposition par le camping et que c'est à l'arrivée de cette descente, percuté par d'autres bouées et essayant de se tenir comme il pouvait, qu'il a été blessé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6be08eda960fba78b2ef

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

soit le jour de l'accident, pour la période estivale sans avoir signé de contrat de travail ; qu'elle a été affectée à un poste avec une machine sans formation, ni protection particulière et a été blessée

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68f3229e48e010cf6a8cd5f9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

véhicules, présentant des défauts d'entretien - d'avoir été contraint le jour de l'accident « de rentrer au dépôt avec le véhicule alors qu'il avait prévenu son chef d'exploitation par téléphone s'être blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffaaacdc6046d478a631b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

alors qu'il participait à un match de football organisé par la Fédération sportive et gymnique du travail 13 (FSGT 13), dont il est adhérent, association assurée auprès de la société Allianz, a été blessé

Source officielle
CA

Protection sociale

5fda04e2952d914720e86353

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

administrative de la société LMI BTP ET MANUTENTION a déclaré que : ' le 13/12/12 à 10h45, Mr [I], chef d'atelier chez Peneitti Emballage, a appelé l'entreprise intérimaire pour indiquer que Mr [A] venait de se blesser

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdac3bef377ed55c67c98bd

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

l'intégralité de ces motifs qu'il convient donc d'examiner successivement. 1.1. sur les propos et attitudes déplacés [H] [G] conteste le grief en faisant valoir qu'il n'avait pas eu l'intention de blesser

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb824fa0bff360b7dfab25

Appel

28 février 2019

28 février 2019

[J] se soit blessé dans le rebond ne suffisant pas à lui seul à caractériser un manquement dans la conduite du bateau, étant observé que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034a854db94c294660ddf38

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

Considérant que l'instruction interministérielle relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme du 6 octobre 2008 précise que : 'Les différentes listes (personnes décédées, blessées

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fda

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Pour l'heure et à ce stade, le blessé se trouve encore dans l'incapacité de reprendre ses études, il ne dispose pas selon ses dires d'une autonomie personnelle complète en ce qui concerne les activités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86488

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

. * * * LES FAITS ET LA PROCEDURE : Le 18 juillet 1994 à AJACCIO, Monsieur X... était blessé par arme à feu, par des individus qui n'ont pas été à ce jour identifiés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

les policiers ne sont intervenus qu'à 18 h 40, alors que l'accident est survenu vers 17 ou 18 heures selon les déclarations et que les pompiers étaient déjà sur place pour prodiguer leurs soins au blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd8850f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Au cours de cet accident, Monsieur G... a été mortellement blessé et Messieurs F... et Z... gravement blessés. Ce dernier devait décéder des suites de ses blessures le 27 mars 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d97

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Savoir : le personnel continu à ne pas mettre de chaussures de sécurité û un blessé le 28.01 û les consignes sont de renvoyer le personnel ou bien de faire procéder aux avertissements après une première

Source officielle

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BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

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Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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