CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6033d8bef7374f8a757ccf6c
21 mars 2017
. : 31521006), en gris/bleu (réf. : 22521035 W), en gris/bleu (réf. : 31521005 S) et en gris/rose (réf. : 31521015 S), - les chaussures de sport vendues sous la marque FREE CODE en gris/rose (réf. :
Pôle 2 - Chambre 3
615e0d78c25a97f0381f4d7d
22 octobre 2012
Le docteur [T] avait prévu la nécessité pour la blessée de bénéficier d'un traitement anti-douleur et la victime produit diverses factures de frais pharmaceutiques, ainsi que de location d'un fauteuil
2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85c65b5a3ab8ca54ea5
17 juillet 2025
ET : Madame [W] [Z] née le 01 Novembre 1943 à [Localité 6] décédée le 03 décembre 2023 demeurant [Adresse 5] représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT
Cour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08b
31 mai 2011
Nord Bleue-Rue Frédéric Bastiat-87000 LIMOGES Demanderesse, représentée par Me CHAMPETIER DE RIBES, avocat. ET : SCP X..., demeurant ...
2ème Chambre
6a192c4ecdc6046d47549dbf
28 mai 2026
élaborés de la vie quotidienne, Après discussion contradictoire en cas de divergence entre les déclarations ainsi recueillies et les documents produits, indiquer précisément le mode de vie du blessé
3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d44
18 octobre 2022
rond sur papier - un lot d'opales blanches et d'opales de feu sur papier - un lot de saphirs, rubis, émeraudes petites dimensions toutes formes sur papier - une bague en or blanc sertie d'un saphir bleu
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c028
21 octobre 2025
[N] [E] l'ouverture en ses livres d'un compte de dépôt «'Bleu Anis'» n° [XXXXXXXXXX01] prévoyant notamment une facilité de caisse de 150 euros.
10e Chambre
603232db8dd9f1697973f6cd
8 mars 2018
Elle a soutenu avoir été blessée par un meuble de bureau passé par-dessus la rampe des escaliers alors qu'il était transporté manuellement à l'étage supérieur.
Pôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd1e
20 septembre 2016
[M] [S], assisté par Mme [A] [S] en sa qualité de curatrice, blessé au cours d'un accident d'avion survenu à Madrid le 27 novembre 1983 alors qu'il était âgé de moins de deux ans, a fait assigner en référé
6253c9bbbd3db21cbdd89223
23 janvier 2007
marque semi figurative " RICARD " enregistrée le 21-04-1997 sous le no 97 674. 487 composé du nom patronymique de son fondateur, élaboré en lettres blanches dans un cartouche aux angles biseautés de fond bleu
6253cafbbd3db21cbdd8c974
26 juin 2008
L'uniforme en cause se compose d'un pantalon de ville bleu marine, une veste bleu marine avec le logo de l'entreprise, une chemise blanche avec le même logo, une cravate, et à titre facultatif, un pull
6253cafbbd3db21cbdd8c975
6253cafbbd3db21cbdd8c976
6253cafbbd3db21cbdd8c977
6253cafbbd3db21cbdd8c979
6253cafbbd3db21cbdd8c97a
6253cafbbd3db21cbdd8c97b
6253cafbbd3db21cbdd8c97c
6253cafbbd3db21cbdd8c97d
6253cafbbd3db21cbdd8c97f
Page 36 sur 420