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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6fb07985d82da296f733

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La lecture des codes défauts a révélé 12, dont 3 défauts majeurs afférents à la vanne EGR et la liaison avec le boîtier de préchauffage.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d476d3290e00e0e7a66

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

déformé par un gonflement causé par une pression trop importante dépassant celle admissible de 20 bars, - que de nombreuses particules métalliques ont été récupérées dans le collecteur, soit dans le boitier

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd499851e0008f1e4a2

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

De plus Mme [T] [S] épouse [J] invoque la non-conformité de l'installation aux normes en vigueur puisque le boîtier Linky est entouré d'un scotch indiquant 'attention danger', ce qui atteste de la dangerosité

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6549e2e2bc1a528318e09668

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

installation photovoltaïque d'une puissance de 3.000 wc, composée de 10 modules de type monocristallin d'une puissance unitaire de 300 wc certifiés NF EN 61215 classe II, - câblage, protections électrique, boîtier

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1fb80bcdc6046d47e8e62b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[I] (devis pose console - pose leaning post - montage complet - bateau direction - boîtier pupitre encastré) extrait du carnet d'atelier (travaux qui correspondent au détail des prestations demandées mentionné

Source officielle
CA

Chambre commerciale

602260db77d34d3a30e19bc2

Appel

2 février 2021

2 février 2021

maintenant en production ' 4 G OK Recette OK Test de service Internet OK @ IP wan communiquée au client 164.177.115.107 Ouverture de ports 37777 et 37778 vers l'@IP 192.168.1.108 faite L'@ IP du boitier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdb38a5f761f50f2e17d35e

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Représentée par Me Rachid BRIHI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 INTIMEE La société PRISMA MEDIA N° SIRET : 318 826 187 Sise [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Annabel BOITIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

603469dfcaa1445826dab16d

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

[K] par la société Impact Eco Habitat exerçant sous l'enseigne GWF France Energies le 25 mars 2013 portant sur 12 panneaux solaires mono Ultimate Solar Solartec de 250 Wc, un onduleur Schneider, un boîtier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6035c4d8d6b4322c0eb28e4f

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

[B] confirme, notamment, que l'alimentation secteur à découpage ne comportait aucun blindage ou protection de sa partie 220 V ce qu'il qualifie de dramatique pour la sécurité lors de l'ouverture du boîtier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01633_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ramponnet puisse être regardé comme un village au sens des dispositions précitées, des constructions individuelles qui sont situées à plus de 100 mètres et de l'autre côté des voies et du ruisseau des Boittières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd89607

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

un début d'incendie ; qu'EDF estime que le tournevis, que l'agent avait reconnu avoir posé sur le tableau au dessus du coffret, avait eu un rôle causal puisque le court circuit avait eu lieu dans le boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94048

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

dans la cuisine et le salon ; que de là, la circulation est totale dans les volumes habités mais également dans les vides techniques en faux plafond, gaines, doublages et même interrupteurs et autres boîtiers

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04717_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

Mme D évoque sa fatigabilité en raison de la dyspnée dont elle souffre et la gêne de la région xiphoïdienne quand elle se penche en avant, liée au boîtier et fait valoir que cette aggravation de son état

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03191_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

injonction prononcée, ainsi que cela ressort d’un procès-verbal d’huissier en date du 4 juin 2019 faisant état de la démolition de cinq plots d’éclairage, deux bornes d’amarrage, un robinet, l’échelle et le boîtier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

RESIDENCE DE [O] Pris en la personne de son syndic en exercice, la SAS REGIE MIALON, intervenant volontaire par conclusions du 11 février 2022 [Adresse 4] [Localité 19] Représentés par Maître Philippe BOISSIER

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce33cdc6046d47306d58

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

sise [Adresse 4] à [Localité 5] (81) : - une centrale aérovoltaïque d'une puissance de 6.000 W, comprenant 20 panneaux Soluxtec 300 Wc, des micro-onduleurs Enphase, clips de sécurité, connectique, boîtier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea5

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

09 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Annie MONNET SUETY, avocat au barreau de l'AIN SARL BARBERAT JEAN-YVES représentée par ses dirigeants légaux Chemin Boissière

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2e2e6a8e4f13ca631b

Appel

31 août 2022

31 août 2022

seuls 2 tubes ne fonctionnant pas , ainsi que 47 spots , les gros fonctionnant mais certains des petits ne fonctionnant pas ; il a été noté la présence d'un extincteur , d'un détecteur de fumée , d'un boitier

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6965e1d0cdc6046d471aff2b

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Outre ces réserves, les maîtres de l'ouvrage se sont également plaints : - de l'absence de raccordement de la maison au réseau téléphonique du fait de la mauvaise installation du boîtier sur le terrain

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6973a8f3cdc6046d477181fa

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT DÉFÉRÉ DU 22 JANVIER 2026 N° 2026/ 48 Rôle N° RG 25/00845 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIJI [D], [W] [B] veuve [V] C/ [A] [

Source officielle

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