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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
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3 avril 2025
La lecture des codes défauts a révélé 12, dont 3 défauts majeurs afférents à la vanne EGR et la liaison avec le boîtier de préchauffage.
1ère Chambre
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15 avril 2025
déformé par un gonflement causé par une pression trop importante dépassant celle admissible de 20 bars, - que de nombreuses particules métalliques ont été récupérées dans le collecteur, soit dans le boitier
Chambre 1-1
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9 avril 2024
De plus Mme [T] [S] épouse [J] invoque la non-conformité de l'installation aux normes en vigueur puisque le boîtier Linky est entouré d'un scotch indiquant 'attention danger', ce qui atteste de la dangerosité
1ère CHAMBRE CIVILE
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6 novembre 2023
installation photovoltaïque d'une puissance de 3.000 wc, composée de 10 modules de type monocristallin d'une puissance unitaire de 300 wc certifiés NF EN 61215 classe II, - câblage, protections électrique, boîtier
2ème Chambre
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2 juin 2026
[I] (devis pose console - pose leaning post - montage complet - bateau direction - boîtier pupitre encastré) extrait du carnet d'atelier (travaux qui correspondent au détail des prestations demandées mentionné
Chambre commerciale
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2 février 2021
maintenant en production ' 4 G OK Recette OK Test de service Internet OK @ IP wan communiquée au client 164.177.115.107 Ouverture de ports 37777 et 37778 vers l'@IP 192.168.1.108 faite L'@ IP du boitier
Pôle 6 - Chambre 5
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28 mars 2019
Représentée par Me Rachid BRIHI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 INTIMEE La société PRISMA MEDIA N° SIRET : 318 826 187 Sise [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Annabel BOITIER
CHAMBRE 8 SECTION 1
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8 septembre 2016
[K] par la société Impact Eco Habitat exerçant sous l'enseigne GWF France Energies le 25 mars 2013 portant sur 12 panneaux solaires mono Ultimate Solar Solartec de 250 Wc, un onduleur Schneider, un boîtier
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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2 mars 2016
[B] confirme, notamment, que l'alimentation secteur à découpage ne comportait aucun blindage ou protection de sa partie 220 V ce qu'il qualifie de dramatique pour la sécurité lors de l'ouverture du boîtier
1ère chambre - formation à 3
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13 décembre 2022
Ramponnet puisse être regardé comme un village au sens des dispositions précitées, des constructions individuelles qui sont situées à plus de 100 mètres et de l'autre côté des voies et du ruisseau des Boittières
Cour d'Appel
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24 septembre 2007
un début d'incendie ; qu'EDF estime que le tournevis, que l'agent avait reconnu avoir posé sur le tableau au dessus du coffret, avait eu un rôle causal puisque le court circuit avait eu lieu dans le boîtier
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19 octobre 2017
dans la cuisine et le salon ; que de là, la circulation est totale dans les volumes habités mais également dans les vides techniques en faux plafond, gaines, doublages et même interrupteurs et autres boîtiers
3ème chambre
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5 février 2025
Mme D évoque sa fatigabilité en raison de la dyspnée dont elle souffre et la gêne de la région xiphoïdienne quand elle se penche en avant, liée au boîtier et fait valoir que cette aggravation de son état
3ème chambre - formation à 3
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9 avril 2026
injonction prononcée, ainsi que cela ressort d’un procès-verbal d’huissier en date du 4 juin 2019 faisant état de la démolition de cinq plots d’éclairage, deux bornes d’amarrage, un robinet, l’échelle et le boîtier
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25 avril 2023
RESIDENCE DE [O] Pris en la personne de son syndic en exercice, la SAS REGIE MIALON, intervenant volontaire par conclusions du 11 février 2022 [Adresse 4] [Localité 19] Représentés par Maître Philippe BOISSIER
1ere Chambre Section 1
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27 mai 2026
sise [Adresse 4] à [Localité 5] (81) : - une centrale aérovoltaïque d'une puissance de 6.000 W, comprenant 20 panneaux Soluxtec 300 Wc, des micro-onduleurs Enphase, clips de sécurité, connectique, boîtier
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15 novembre 2011
09 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Annie MONNET SUETY, avocat au barreau de l'AIN SARL BARBERAT JEAN-YVES représentée par ses dirigeants légaux Chemin Boissière
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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31 août 2022
seuls 2 tubes ne fonctionnant pas , ainsi que 47 spots , les gros fonctionnant mais certains des petits ne fonctionnant pas ; il a été noté la présence d'un extincteur , d'un détecteur de fumée , d'un boitier
Ch civ. 1-4 construction
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12 janvier 2026
Outre ces réserves, les maîtres de l'ouvrage se sont également plaints : - de l'absence de raccordement de la maison au réseau téléphonique du fait de la mauvaise installation du boîtier sur le terrain
Chambre 1-7
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22 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT DÉFÉRÉ DU 22 JANVIER 2026 N° 2026/ 48 Rôle N° RG 25/00845 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIJI [D], [W] [B] veuve [V] C/ [A] [
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