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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6032e45025d6f2584bb9585d
9 novembre 2017
9 novembre 2017
] [Adresse 15] Représentés et assistés à l'audience de par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031de71e4d3dab23909a07c
14 juin 2018
14 juin 2018
Défaillante, régulièrement avisée le 11 juillet 2016 par procès-verbal de remise à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant préalablement
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034e205cd4ce90cb25cdffd
9 septembre 2016
9 septembre 2016
été débattue le 02 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61632f4b14ec5f96a7da08d1
7 décembre 2011
7 décembre 2011
composée de : Madame Brigitte GUYOT, Présidente Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Nadine CHAGROT
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e5
20 juin 2008
20 juin 2008
décisions intervenues et des divers frais (sauf les dépens et frais d'expertise sur le sort desquels il sera statué ci-dessous) ; Par conséquent, il y a lieu de renvoyer les parties devant Maître CHEVIET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
19 décembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
personne de son représentant légal 8 place Louis Sellier 80021 AMIENS CEDEX 1 Défaillante, assignée le 28 juillet 2015 à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3c
6 novembre 2014
6 novembre 2014
411 145 ayant son siège au 54 avenue Montaigne-75008 PARIS Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Victor CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92116
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92119
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211c
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleRéférés
695f7abecdc6046d479ab674
7 janvier 2026
7 janvier 2026
exercice, [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6e29c3df04f589a627
11 avril 2023
11 avril 2023
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL
Source officielle1ère chambre sociale
64b77f15d1e51905db2b1d1e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
R2C Pris en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume BOSQUET, substitué par Me CHESNOT, avocats au barreau d'ALENCON INTIMES : Monsieur [U] [G] [Adresse
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033e812c49275991261764f
9 mars 2017
9 mars 2017
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60340ffbf8e7f4bee57101b9
9 février 2017
9 février 2017
l'affaire a été débattue le 05 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Mme Isabelle CHESNOT
Source officielle3ème chambre A
5fd934f3ba348416bc415a91
14 mai 2020
14 mai 2020
Défaillante SELARL [N] représentée par Maître [K] [N], ès qualités de Mandataire judiciaire de la SARL J.C.B.D [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116c0
15 décembre 2016
15 décembre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca7aee77f2a397aeaf9
8 juillet 2016
8 juillet 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePage 36 sur 75
SCI CHEVROTON/CHAILLET
25/08/2026
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CHEVROT, Virginie, Sandra
06/08/2026
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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS
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12/06/2026
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