AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0514
28 juin 2012
28 juin 2012
Rôle N° 11/08479 SARL ENTREPRISE DE BATIMENT GARINO ET FILS C/ Syndicat des copropriétaires LA ROSE DES VENTS [F] [M] [Y] Grosse délivrée le : à :SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162f3c824fee0dd3d006111
27 octobre 2011
27 octobre 2011
D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT MIXTE DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/618 Rôle N° 10/11584 [E] [T] C/ [I] [X] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86718
23 janvier 2003
23 janvier 2003
dispositions de l'article 197 du Code de Procédure Pénale le 27 Décembre 2002; VU le mémoire régulièrement déposé au greffe de la chambre de l'instruction le 16 janvier 2003 à 16 h 30 par Maître COHEN
Source officielle15e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e2e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
N° 2011/30 Rôle N° 09/18460 [R] [T] [X] [W] épouse [T] C/ [E] [D] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielle15e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8ea
4 mars 2011
4 mars 2011
2011 N° 2011/137 Rôle N° 10/02552 [P] [B] C/ Société BANQUE FEDERALE MUTUALISTE Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78a
11 septembre 2007
11 septembre 2007
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Emeric GUILLERMOU, avocat au barreau de TOULON substitué par Me CRES avocat au barreau de TOULON Madame Christiane Y... épouse X..
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babe
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT SCP COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 06 Juillet 2006 enregistré (e) au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcc
24 avril 2008
24 avril 2008
PAYSAGE enseigne "IN FOLIA", sise 33 Boulevard du Maréchal Juin - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Benoit NORDMANN, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5cd
25 septembre 2008
25 septembre 2008
ESPACES CONSEILS Grosse délivrée à :TOUBOUL COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 14 mars 2008 enregistré au répertoire général sous le no
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf42
28 octobre 2008
28 octobre 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me François DE MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS Maître Pierre Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d132
10 juin 2009
10 juin 2009
ALINEA RCS ROUBAIX No B 345 197 552 prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant Rue Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 CROIX représentée par la SCP COHEN - GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b8
5 juin 2007
5 juin 2007
demeurant ... 83110 SANARY SUR MER représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Hélène BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e7bc25a97f0381f5700
6 mars 2014
6 mars 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Octobre 2012 -Tribunal de Grande Instance d'ÉVRY - RG n° 10/09162 APPELANT Monsieur [E] [F] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Albert COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b21
26 novembre 2015
26 novembre 2015
MICHEL ANGE, prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : B 3 93 176 961 ayant son siège au 85 rue Michel Ange-75016 PARIS Représentée et assisté sur l'audience par Me Richard ruben COHEN
Source officielle1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce06c
3 octobre 2017
3 octobre 2017
dénommée '[D]-[F] et [V]', société titulaire d'un office notarial dont le siège social est sis à [Adresse 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
616260308672d229b8816314
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Par déclaration de M°Laurent COHEN, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, en date du 19 octobre 2012, M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6789fa510c7dc206c9eb7ee1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Madame [I] [D], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thierry BENSAUDE avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78a
30 mai 2012
30 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
6868b5199508abe851204618
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et par Me Catherine TERESZKO, avocat au barreau de LYON, A l'audience sur incident du 06 juin 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officiellePage 36 sur 279