CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

803 résultats pour « Genestier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

62d254a004878e0603bc5ab9

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

SELARL MESSANT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE CENTRE DE GESTION ET D'ÉTUDE DE l'AGS DE [Localité 3] (CGEA de [Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f233e53fca3659f672dc

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En l'espèce, l'allégation de possibles compensations de créances ne revêt pas un caractère suffisamment sérieux, tant le tribunal genevois que le tribunal judiciaire de Nanterre ayant rejeté les demandes

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

687732e97032dd17d194ba4f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

SOCIETE NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb161

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SECURITAS FRANCE SECURITAS FRANCE, [Adresse 1] [Localité 5] prise en son établissement [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb167

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

AGESTIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e46009f81000890dbd0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

S'agissant de l'application de l'accord ARTT du 29 juin 1999, il résulte des pièces versées aux débats que l'UES constituée entre les sociétés Novergie Centre Est, Set Mont Blanc, Valorly et Set Faucigny Genevois

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f70cdc6046d4709bf0e

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

APPELANT Monsieur [Z] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud ANDRIEUX de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Emilie GENEVOIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda59e76b01a0a244eaa7ca

Appel

19 juillet 2019

19 juillet 2019

bénéficier d'une réduction d`impôt sur ses revenus 2010 d'un montant de 39 438,46 euros dans le cadre du dispositif dit Girardin Industriel Outre Mer prévu par les articles 199 undecies B et D du code générai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

(SCP CURAT-JARRICOT) régulièrement produit aux débats dont il ressort que : - le Parquet Genevois a bien transmis à l'office des faillites copie des conclusions de Monsieur Y..., - manquement à une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b64

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

se dit propriétaire de plusieurs domiciles en Suisse dont aucun n'est dissimulé puisque les autorités suisses les connaissent et qu'il n'a pas contesté avoir été valablement assigné à ce domicile genevois

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Elle a affirmé que l'imputabilité de l'acte opératoire dans la genèse du décès est totale. L'origine du décès de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a881fb7be56405acf78ec3

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

1] [Localité 5] Représentée par Me Jan-Marc FERLY, de la SELARL CQFD AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assistée de Me Marie-Yvonne BENJAMIN, de la SELARL GENESIS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05447_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 27 février 2023, la société Defia, venant aux droits de la SEMAVIL, représentée par la SELARL Genesis Avocats, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) subsidiairement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60323fb8da7b4975d6a04491

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

2013 de verser aux débats la totalité des pièces, documents, réponses, actes de procédures qui composent, en l'état, l'incident engagé par la société Lov'Air à l'encontre de maître [C] [M], avocat genevois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b7

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

né le 04 Octobre 1948 à ST JULIEN EN GENEVOIS (74160) ... ... 73150 VAL D'ISÈRE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SELARL ROUBAUD, avocats au barreau de CARPENTRAS

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1805d6f7f678d494ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 et Me Marie-Yvonne BENJAMIN de la SELARL GENESIS

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02524_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Genest, vice-président de la CALM, qui avait reçu délégation du président de la collectivité pour signer tous documents administratifs, à l'exclusion de tous documents portant sur la compétence transports

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76058b510604f5bc1fda

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

CENTRE DIETETIQUE [Localité 3] 2 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST de l'AARPI QUATORZE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62d2549e04878e0603bc5aaf

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

SELARL MESSANT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE CENTRE DE GESTION ET D'ÉTUDE DE l'AGS DE [Localité 10] (CGEA de [Localité 10]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62d2549f04878e0603bc5ab1

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

SELARL MESSANT ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 3] CENTRE DE GESTION ET D'ÉTUDE DE l'AGS DE [Localité 3] (CGEA de [Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST

Source officielle

Page 36 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC352 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON GENESTIER

SIREN 483120838Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GENESTIER

SIREN 381335322Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE GENESTIER

SIREN 443534805Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENESTIER & CO

SIREN 478041601Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

15/03/2026

Voir →

Radiations

JEAN-LUC GENESTIER

SIREN 492992698Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

15/03/2026

Voir →