Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daef
4 avril 2011
4 avril 2011
C/ Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe5d
15 novembre 2012
15 novembre 2012
de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Novembre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00099_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A C Vitry, A C Coiffure et Jean Claude dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2f
26 septembre 2006
26 septembre 2006
AFP LAVAL "TRYBA"Technopolis B.P. 56110Rue Louis de Broglie53810 CHANGEreprésentée par Maître Patrick BARRAUX, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT :Monsieur Jean-Marie X... rue
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9005a
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Décembre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa430c7dc206c9eb7e1b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean [L]) en qualité de standardiste hôtesse à mi-temps.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3d
21 avril 2008
21 avril 2008
Jean-Louis X... de ses plus amples demandes à l'égard de la société A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37d
22 février 2008
22 février 2008
-PARTIE INTERVENANTE CAISSE PRIMAIRE d'ASSURANCE MALADIE de la HAUTE-VIENNE, dont le siège social est sis 22 avenue Jean Gagnant-87000 LIMOGES CEDEX agissant par son représentant légal domicilié en
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903cd
13 mars 2013
13 mars 2013
Après quoi, Madame JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 13 Mars 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90965
20 août 2013
20 août 2013
des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf72
1 avril 2008
1 avril 2008
. ; -condamné Jean-Louis A... à payer à Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b936
14 mars 2008
14 mars 2008
La prise en pension des animaux dont Jean X... a assumé toutes le charges doit donc s'analyser comme un fermage.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851aa
3 mars 2000
3 mars 2000
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 20 mai 1994, Monsieur Jean Paul X... a pris à bail un appartement appartenant à Madame Y... et sis 50 rue de Sablonville à NEUILLY SUR SEINE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b766
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Jean, les enfants de sa concubine.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bb
13 juin 2012
13 juin 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd8660b
30 janvier 2003
30 janvier 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Jean-Claude X..., le 31 octobre 2001, Monsieur le Procureur de la République, le 31 octobre 2001 contre Monsieur Jean-Claude X..., Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06d
9 mai 2008
9 mai 2008
Le 26 avril 2005, dans la perspective d'un licenciement économique, la société JEAN CABY les a informées que 19 postes de reclassement avaient été identifiés au sein de la société et du groupe dont 4 au
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7db
3 avril 2008
3 avril 2008
Jean Jacques X..., M. Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f9
18 août 2014
18 août 2014
client et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Août 2014 par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92414
20 mai 2015
20 mai 2015
Il soutient que l'acceptation par feue Mme Jeanne X... d'avoir un compte joint avec son fils Antoine, qu'elle alimentait seule, et dont ce dernier pouvait à tout moment prélever pour sa mère, mais surtout
Source officiellePage 36 sur 3267