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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68f07f4547396eb608bc062e
15 octobre 2025
ENVIRONNEMENT SERVICES déposée le jour des faits reprochés à Monsieur [W] [H], parlant de disparition de cuivre, d'aluminium, de ferraille, de batteries et d'électroménager, pouvant être négociés au kilo
1ère Chambre
69613f09cdc6046d47c4988b
6 janvier 2026
Mais, compte tenu des restrictions d'ordre médical prescrites par les médecins, à savoir l'interdiction de charges de plus de 10 kilos, l'installation d'un rideau exempt de vices aurait eu des effets analogues
Chambre 4-6
6974bf12cdc6046d478bb9b6
23 janvier 2026
Enfin, le docteur [H], médecin du travail contre indique le port de charges de pus d 2 kilos le 4 janvier 2018 d'une part et préconise le 9 janvier 2018 une réorientation professionnelle vers un métier
Ch. civile et commerciale
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19 janvier 2023
Les techniciens ont ajouté qu''«'avec une boucherie en vente directe sur la ferme, aux débouchés assurés et réguliers, et bénéficiant d'une notoriété reconnue, la valorisation nette finale de kilo carcasse
1ère chambre civile A
697378e7cdc6046d476b957b
22 janvier 2026
Une attestation de la société Recyclage Déchets Services révèle que le sinistre a endommagé 6.440 kilos d'archives.
Chambre des Terres
6635cf7d1c5a470008bba1c1
25 avril 2024
comparante, assignée à domicile le 1er août 2023 ; 24 - Mme [EX] [TU] épouse [AI], née le [Date naissance 27] 1973 à [Localité 83], de nationalité française, demeurant à [Adresse 86], non loin de Chong Kiao
4eme Chambre Section 2
6a167bbfcdc6046d471053fa
26 mai 2026
: utilisation d'engins de levage/ d'échafaudages parfois précaires installés dans des escaliers, sans formation ni Caces, manutention manuelle de longs tubes métalliques pesant plusieurs dizaines de kilos
Cour d'Appel
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28 juin 2001
J'achetais les ormeaux 80 à 85 francs le kilo ").
12e chambre
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7 juillet 2022
Dans la nuit du 29 au 30 août 2011, un fourgon blanc, contenant une tonne de grenaille d'argent et trois kilos de plaque de palladium d'une valeur de 950.000 euros, a été volé sur le site de [Localité
Pôle 6 - Chambre 3
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15 avril 2026
En effet, Mme [U] produit aux débats des photographies montrant que l'appareil IOMA, pesant plusieurs dizaines de kilos, était maintenu sur un meuble dont une roulette manquante était remplacée par un
CHAMBRE SOCIALE A
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27 mai 2020
daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos
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25 janvier 2023
Vous avez subi sans broncher une augmentation du prix de la viande de 4 euros par kilo, ce qui est invraisemblable et qui aurait conduit n'importe quelle autre directrice à convoquer le fournisseur, à
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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11 mai 2022
[O] conteste avoir pris des risques dans le stockage et notamment en ce qui concerne les normes de chargements des rayonnages, alors que son employeur lui reprochait d'avoir surchargé de 100 kilos les
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11 mars 2008
estimatifs du 28 octobre 1998, les parties ont signé, le 8 septembre 1999, deux contrats de fourniture : - d'une ligne de précalibrage d'un rendement de 40 tonnes à l'heure, pour une moyenne de 7 fruits au kilo
Chambre 4-1
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14 avril 2023
J'ai perdu 3 kilos depuis septembre, j'ai des insomnies à répétition. Je suis au fond du trou, je ne pensais pas que ca m'arriverait'.
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KIWALO, Rosalie, TINDENGER
20/03/2016
Voir →
05/07/2015