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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68f07f4547396eb608bc062e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ENVIRONNEMENT SERVICES déposée le jour des faits reprochés à Monsieur [W] [H], parlant de disparition de cuivre, d'aluminium, de ferraille, de batteries et d'électroménager, pouvant être négociés au kilo

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613f09cdc6046d47c4988b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Mais, compte tenu des restrictions d'ordre médical prescrites par les médecins, à savoir l'interdiction de charges de plus de 10 kilos, l'installation d'un rideau exempt de vices aurait eu des effets analogues

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974bf12cdc6046d478bb9b6

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Enfin, le docteur [H], médecin du travail contre indique le port de charges de pus d 2 kilos le 4 janvier 2018 d'une part et préconise le 9 janvier 2018 une réorientation professionnelle vers un métier

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63ca43299066fd7c90fc2897

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Les techniciens ont ajouté qu''«'avec une boucherie en vente directe sur la ferme, aux débouchés assurés et réguliers, et bénéficiant d'une notoriété reconnue, la valorisation nette finale de kilo carcasse

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697378e7cdc6046d476b957b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Une attestation de la société Recyclage Déchets Services révèle que le sinistre a endommagé 6.440 kilos d'archives.

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6635cf7d1c5a470008bba1c1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

comparante, assignée à domicile le 1er août 2023 ; 24 - Mme [EX] [TU] épouse [AI], née le [Date naissance 27] 1973 à [Localité 83], de nationalité française, demeurant à [Adresse 86], non loin de Chong Kiao

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a167bbfcdc6046d471053fa

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

: utilisation d'engins de levage/ d'échafaudages parfois précaires installés dans des escaliers, sans formation ni Caces, manutention manuelle de longs tubes métalliques pesant plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a1

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

J'achetais les ormeaux 80 à 85 francs le kilo ").

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb3bcb8dca058e3e7feb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans la nuit du 29 au 30 août 2011, un fourgon blanc, contenant une tonne de grenaille d'argent et trois kilos de plaque de palladium d'une valeur de 950.000 euros, a été volé sur le site de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e07052cdc6046d4768df27

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

En effet, Mme [U] produit aux débats des photographies montrant que l'appareil IOMA, pesant plusieurs dizaines de kilos, était maintenu sur un meuble dont une roulette manquante était remplacée par un

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd27

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

daté du 21 décembre 2006) - un prix moyen de lessive de 0,33 euro par lavage (selon une impression d'écran du site MONOPRIX) - l'amortissement sur 5 ans d'une machine à laver d'une capacité de 5 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e57

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Vous avez subi sans broncher une augmentation du prix de la viande de 4 euros par kilo, ce qui est invraisemblable et qui aurait conduit n'importe quelle autre directrice à convoquer le fournisseur, à

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48c9551627057d32def8

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[O] conteste avoir pris des risques dans le stockage et notamment en ce qui concerne les normes de chargements des rayonnages, alors que son employeur lui reprochait d'avoir surchargé de 100 kilos les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

estimatifs du 28 octobre 1998, les parties ont signé, le 8 septembre 1999, deux contrats de fourniture : - d'une ligne de précalibrage d'un rendement de 40 tonnes à l'heure, pour une moyenne de 7 fruits au kilo

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643a423fd83dbd04f5fb2935

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

J'ai perdu 3 kilos depuis septembre, j'ai des insomnies à répétition. Je suis au fond du trou, je ne pensais pas que ca m'arriverait'.

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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