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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
67f755bcd8218d22f82bd418
8 avril 2025
8 avril 2025
Elle conteste également la teneur et la longueur des rendez-vous téléphoniques et en présentiel qui ne sont pas justifiées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée n'est pas de nature à établir de manière suffisante l'existence d'un litige d'ordre médical
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3aca6be9c926c7caa35
11 avril 2025
11 avril 2025
Pour statuer ainsi, le tribunal a retenu que la caisse justifiait de la continuité des symptômes et des soins et que l'avis du médecin-conseil de la société ne faisait que s'interroger sur la longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab752a36bfc00008d68d93
19 janvier 2024
19 janvier 2024
saisi, le 13 octobre 2017, le TASS en contestant l'opposabilité à son égard de la décision au motif que la Caisse n'avait pas respecté son obligation d'information, et subsidiairement en contestant le longueur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab758f36bfc00008d68dc5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Sur la longueur des arrêts, elle fait valoir que la présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'un accident du travail s'étend pendant toute la durée d'incapacité de travail
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5f6
9 avril 2024
9 avril 2024
prévaut à ce titre du rapport d'expertise de son médecin-conseil, le docteur [F], dont elle soutient qu'il justifie la demande d'expertise médicale sur pièces formulée au regard, notamment, de la longueur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc87
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par ailleurs, la longueur des arrêts de travail, l'absence d'imagerie « fine » ou de consultation spécialisée ne sont pas de nature à renverser la présomption d'imputabilité dont bénéficie la caisse.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdbd401700df4b306312b17
24 janvier 2019
24 janvier 2019
A la lecture de ce plan, il apparaît qu'en 1963, il existait un mur de clôture de 35 centimètres d'épaisseur sur une longueur de 3,00 mètres, celui-ci étant situé dans la propriété de la S.N.C DE L'EGLANTIER
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0a96eaf30bd0b80155
17 janvier 2019
17 janvier 2019
juillet 1965 alinéa 1 : - autorisé la vente à des copropriétaires désormais dénommés le terrain nécessaire pour cette construction de garages, plus la bande de 5 mètres de large sur toute la longueur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03791_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d'eau : () / 2° Sur une longueur
Source officielle15e Chambre A
616263c810de15342de14856
7 février 2014
7 février 2014
construction d'un mur de soutènement de 5,60 mètres de haut destiné à remblayer la parcelle pour obtenir une surface plane autour de la piscine, étant ici ajouté que ce mur imposant sur 75 mètres de longueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616355d0bf1fa7f870d29fcf
11 mars 2010
11 mars 2010
couverture; qu'à cet effet l'entreprise a réalisé contre le mur pignon des époux [J] (résultant d'une surélévation effectuée en 1991) un solin habillé d'un relevé en zinc encastré dans ce mur sur une longueur
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b8d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
AUTONOME DE DUNKERQUE, le cadre du site et le représentant de la société de manutention, ne mentionne pas la présence d'une plaque de protection et expose simplement que la C3 s'est arrachée sur un longueur
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a0
10 novembre 2005
10 novembre 2005
laquelle il n'a pas d'accès, d'une autre façade sur la route départementale 172, d'une troisième façade sur la route départementale no 1420 et sur le chemin rural des Vertes Feuilles sur toute la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0a
12 juin 2008
12 juin 2008
En effet, sur le plan visuel : - les deux marques ont des longueurs quasi identiques (11 et 12 lettres) et les lettres employées sont identiques. - leur présentation est identique au regard des deux dépôts
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ed
19 juin 2008
19 juin 2008
mise en cause et le dépôt du rapport de l'expert et qu'il aurait répondu en une page et demi à ses trente pages de dires ; Mais attendu que la qualité d'un rapport d'expertise ne dépend pas ni de la longueur
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a060
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Compte-tenu de la déclivité existant entre l'accès à la voie publique de la parcelle 465 et la parcelle 835 notamment, de la nécessité de faire des travaux de terrassements importants et sur une longueur
Source officielle1ère Chambre
615e0e27c25a97f0381f52c4
16 décembre 2014
16 décembre 2014
pas cotés, mais par comparaison des documents produits à la même échelle, il est permis de retenir que la superficie de l'ouverture préexistante, a, du fait des travaux réalisés, été multipliée en longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df4f
24 mai 2011
24 mai 2011
docteur C..., expert ayant remplacé le docteur D..., initialement nommé pour effectuer l'expertise médicale, a indiqué dans son rapport qu'il existait un état antérieur, résultant de l'inégalité de longueur
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d3
7 décembre 2016
7 décembre 2016
l'objet d'un examen régulier par ses médecins conseils et démontre que Mme Z... a perçu de manière continue des indemnités journalières, que la continuité de symptôme et de soins est établie, que la longueur
Source officiellePage 36 sur 339