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69 850 résultats pour « Maëlle COMTE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

5fdc2045249f84446a5723e9

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Or il s'avère que les clients en cause ont clairement contesté avoir déjeuné avec vous comme vous nous l'aviez indiqué. Ces faits ont été commis à plusieurs reprises :.....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6537611a974d2583184551be

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Un courrier de constatation lui a été réclamé. » Ce mail ne peut être analysé comme la reconnaissance par la société Leasecom de défaut de fonctionnement de l'installation mais comme la demande du service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c333

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Il fait valoir que Maëlle est venue vivre à son domicile au début du mois de SEPTEMBRE 2007.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a2260c8cdc6046d4738dfb0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [C] a été engagé sous contrat de travail à durée déterminée de remplacement, par la SELARL [1] à compter du 13 juin 2022, en qualité de clerc de notaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb42e6a8e4f13ca605f

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Or, cette présentation des faits est totalement fallacieuse et ne correspond aucunement à la réalité comme cela vous a déjà été exposé par mail.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a2109cacdc6046d4708e718

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

La société compte plus de 11 salariés.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a773fcdc6046d477511d8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

fondées ; - déclarer la demande de nullité au visa des dispositions du code de la consommation mal fondée et l'en débouter ; - déclarer la demande de nullité sur le fondement du dol mal fondée et l'en

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669a019abf9da27f384b0d88

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[L], en congé, n'était, toutefois, pas présent) (cf mail de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69fd7873cdc6046d47039e39

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

mal-fondé l'appel de la société PROFINA.

Source officielle
CA

17e chambre

627ca8e94781dc057dee7dd7

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le ton des mails de M.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

688731791692fcf85d581f8c

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le préfet du Bas-Rhin, puis Maître Maëlle BLEIN, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu, et à nouveau le retenu qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1caf3cdc6046d47893992

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

À compter de septembre 2017, elle a été placée sous la responsabilité de M. [K].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61627eaa38d18b7ebf63d329

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

C'est décevant car Algoe, client final, était positionné comme ton must win de septembre. ( ... ) ». Vous avez remonté cette affaire au travers de votre partenaire COM6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb06

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

(cf mail du 23 juillet 2003) ; Que pour l'essentiel, le dénigrement reproché à M. Y... repose sur les quatre pièces suivantes : - E- mail du 12 juin 2005 à M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6c0

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[T] que sa rémunération serait fixée comme suit : « Votre rémunération annuelle brute (pour une année complète à temps plein) est de 72 000.00 € à compter du 1er juin 2019 avec effet rétroactif au 1er

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a1e6842cdc6046d47cb0dd6

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

forme, - condamné la SNC Millesim à payer à la SELARL Ekip', ès qualité de liquidateur de la société Aménagement Aquitaine SAS la somme de 18 178,21 euros TTC en principal, avec intérêts de droit à compter

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CA

Chambre 4-3

6312eeb42e6a8e4f13ca6061

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Subsidiairement, l'y déclarer mal fondée et l'en débouter purement et simplement.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69296604b3dd52896a720d90

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

fait néanmoins hospitalisée à sa demande le 3 novembre 2025 à la clinique [7], que le traitement au lithium n'avait cependant pas été repris, qu'à l'issue d'une visite de son compagnon, elle avait trés mal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163c2c41a5f0a71dc3c91e6

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

, puis, le 29 avril 2005, un nouveau projet de compromis pour signature, avec le mail suivant : 'Veuillez-trouver ci-joint, comme convenu, le compromis de vente pour signature ce week-end.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f62

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Aux termes d'un mail non daté (pièce no 15 bis de l'intimée) adressé à M.

Source officielle

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