CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
5fdc2045249f84446a5723e9
20 décembre 2018
Or il s'avère que les clients en cause ont clairement contesté avoir déjeuné avec vous comme vous nous l'aviez indiqué. Ces faits ont été commis à plusieurs reprises :.....
Pôle 5 - Chambre 10
6537611a974d2583184551be
23 octobre 2023
Un courrier de constatation lui a été réclamé. » Ce mail ne peut être analysé comme la reconnaissance par la société Leasecom de défaut de fonctionnement de l'installation mais comme la demande du service
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c333
16 septembre 2008
Il fait valoir que Maëlle est venue vivre à son domicile au début du mois de SEPTEMBRE 2007.
Chambre sociale-2ème sect
6a2260c8cdc6046d4738dfb0
4 juin 2026
[D] [C] a été engagé sous contrat de travail à durée déterminée de remplacement, par la SELARL [1] à compter du 13 juin 2022, en qualité de clerc de notaire.
Chambre 4-3
6312eeb42e6a8e4f13ca605f
22 juillet 2022
Or, cette présentation des faits est totalement fallacieuse et ne correspond aucunement à la réalité comme cela vous a déjà été exposé par mail.
Pôle 6 - Chambre 4
6a2109cacdc6046d4708e718
3 juin 2026
La société compte plus de 11 salariés.
2 e chambre civile
6a1a773fcdc6046d477511d8
28 mai 2026
fondées ; - déclarer la demande de nullité au visa des dispositions du code de la consommation mal fondée et l'en débouter ; - déclarer la demande de nullité sur le fondement du dol mal fondée et l'en
Chbre Sociale Prud'Hommes
669a019abf9da27f384b0d88
18 juillet 2024
[L], en congé, n'était, toutefois, pas présent) (cf mail de M.
69fd7873cdc6046d47039e39
7 mai 2026
mal-fondé l'appel de la société PROFINA.
17e chambre
627ca8e94781dc057dee7dd7
11 mai 2022
Le ton des mails de M.
Chambre 6 (Etrangers)
688731791692fcf85d581f8c
25 juillet 2025
Le préfet du Bas-Rhin, puis Maître Maëlle BLEIN, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu, et à nouveau le retenu qui a eu la parole en dernier.
Pôle 6 - Chambre 10
69e1caf3cdc6046d47893992
16 avril 2026
À compter de septembre 2017, elle a été placée sous la responsabilité de M. [K].
CHAMBRE SOCIALE C
61627eaa38d18b7ebf63d329
5 juillet 2013
C'est décevant car Algoe, client final, était positionné comme ton must win de septembre. ( ... ) ». Vous avez remonté cette affaire au travers de votre partenaire COM6.
6253caa9bd3db21cbdd8bb06
29 mai 2008
(cf mail du 23 juillet 2003) ; Que pour l'essentiel, le dénigrement reproché à M. Y... repose sur les quatre pièces suivantes : - E- mail du 12 juin 2005 à M.
Sociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6c0
24 octobre 2025
[T] que sa rémunération serait fixée comme suit : « Votre rémunération annuelle brute (pour une année complète à temps plein) est de 72 000.00 € à compter du 1er juin 2019 avec effet rétroactif au 1er
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a1e6842cdc6046d47cb0dd6
1 juin 2026
forme, - condamné la SNC Millesim à payer à la SELARL Ekip', ès qualité de liquidateur de la société Aménagement Aquitaine SAS la somme de 18 178,21 euros TTC en principal, avec intérêts de droit à compter
6312eeb42e6a8e4f13ca6061
29 juillet 2022
Subsidiairement, l'y déclarer mal fondée et l'en débouter purement et simplement.
Chambre Premier Président
69296604b3dd52896a720d90
27 novembre 2025
fait néanmoins hospitalisée à sa demande le 3 novembre 2025 à la clinique [7], que le traitement au lithium n'avait cependant pas été repris, qu'à l'issue d'une visite de son compagnon, elle avait trés mal
Pôle 4 - Chambre 1
6163c2c41a5f0a71dc3c91e6
8 avril 2010
, puis, le 29 avril 2005, un nouveau projet de compromis pour signature, avec le mail suivant : 'Veuillez-trouver ci-joint, comme convenu, le compromis de vente pour signature ce week-end.
6253cd53bd3db21cbdd92f62
23 février 2016
Aux termes d'un mail non daté (pièce no 15 bis de l'intimée) adressé à M.
Page 36 sur 3493