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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6285e1366a1876057df5d36c
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle4e chambre civile
63d37a7cd1bc2605de4b49c6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6711faa07603bf88a1884567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M. Renaud Deloffre, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32ae
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc21
3 avril 2025
3 avril 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielle11e Chambre A
616250fe929f6bffa995b39b
21 janvier 2014
21 janvier 2014
naissance 1] 1945 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place Me Philippe
Source officielle9e Chambre B
61629bbbeaaf44d62f53e918
6 juin 2013
6 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e8
25 juillet 2007
25 juillet 2007
instance de Nîmes en date des 4 novembre 2003,8 janvier 2004, et 10 février 2004, par les copies des écritures passées, par les fiches de déplacement, et par les attestations de Jean Paul D... et Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5e
29 mars 2011
29 mars 2011
Philippe X... en son nom personnel ... 95300 PONTOISE représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Emeline ANDRIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : E 2038 (Me Hélène BUREAU-MERLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SA SOGESSUR prise en la personne de son représentant légal en exercice 2 rue Jacques Daguerre 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6c
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : S.
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30c0009f81000890dcf8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fca4b2945949c4fa838980f
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[X] [D] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Philippe GOURRET de la SCP GOURRET JULIEN, avocat au barreau de VALENCE,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62849083498a54057d102f01
17 mai 2022
17 mai 2022
/Alstom - Verre et Métal/ CRAM - CGPG/ ministère public Sursis à statuer sur les demandes de garantie relatives aux réclamations suivantes: - dans l'affaire Verre et Métal/ Cabrol (stade de [Localité
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Philippe X... C/ S. A.
Source officielle2 e chambre civile
63cb92ce9c02507c9078dd4a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public, représenté lors des débats par Monsieur Philippe Chassaigne, avocat général.
Source officielleChambre commerciale
6448c0bd5ca6d8d0f8ef690b
25 avril 2023
25 avril 2023
POLY COMMERCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe DESRUELLES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb02
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616301414c6681071edf66c0
1 février 2012
1 février 2012
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Etienne WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1053 INTIMÉ Monsieur [W] [R] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Philippe
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