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1 785 résultats pour « Amad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88957

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

sociale a justement apprécié ce chef de préjudice en lui allouant 3 000 euros à ce titre.v Sur le préjudice d'agrément Monsieur Khalid EL X... a indiqué qu'avant l'accident, il pratiquait la boxe en amateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b92

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

articles sur le sujet et même une couverture le réhabilitant ; qu'en tout état de cause la publicité de la décision apparaît paradoxalement favorable à la publication en attirant l'attention d'un public amateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bbb

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB, greffier présent lors du prononcé ; FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Rachid X...est né le 16 février 1960 à Villerupt (Meurthe et Moselle) de Amar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c6a4

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

les aides et soutiens aux footballeurs en difficulté , lui sont imputables ; que ses propres pièces établissent que ses interventions prennent la forme de soutiens, parrainages au profit de clubs amateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4e

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

scolaire, et non trois, qui résident avec lui ; qu'il n'apporte aucune pièce relative aux prestations familiales et sociales dont le foyer bénéficie ; Attendu qu'il est propriétaire d'un logement à SAINT AMAND

Source officielle
CA

3e Chambre B

60376037d861133d87439c0b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Dans la nuit du 19 au 20 août 2011, le bateau a été totalement détruit par un incendie alors qu'il était amarré dans l'anse à l'Âne, aux [Localité 2] (Martinique), étant précisé que pour des raisons professionnelles

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03052_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A, pour avoir installé sur le domaine public maritime un dispositif de va-et-vient permettant la mise à l'eau d'une annexe et pour y avoir laissé amarrée l'annexe du navire " Barbillon " entre 2017 et

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03285_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

A était alors scolarisé à l'université Amar Telidji de Laghouat (Algérie) en deuxième année de master informatique.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02985_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

d'accorder la licence sollicitée au motif qu'il avait commis une infraction à la règlementation départementale de la pêche en eau douce relative au commerce de lamproies marines interdit aux pêcheurs amateurs

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01567_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

d'impôt sur le revenu en litige, les requérants font valoir que la société SARL PBLF Hôtelier a eu une activité économique dès sa création en raison d'un projet de base de loisir sur la commune de Saint-Amand-Les-Eaux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00426_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

qu'il soit enjoint à l'intéressé de libérer sans délai le domaine public maritime du lagon de Grand-Cul-de-Sac en procédant à l'enlèvement de son bateau dénommé " Bonzai " du corps-mort où il se trouve amarré

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42a39066fd7c90fc2529

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[R], qui tente de se faire passer pour un amateur étranger au monde du cheval, exerce une véritable activité référencée d'élevage et qu'il doit être considéré comme vendeur professionnel ; qu'il est établi

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fc4c11ec33b4fa0f17f2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle a consenti un nouveau contrat de location gérance à compter du 1er avril 2015 à la société Amande market qui a également fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte le 26 novembre

Source officielle
CA

4e chambre

6032e0bc2e6a1754e1cdde0a

Appel

13 novembre 2017

13 novembre 2017

Elles soutiennent que la péniche est amarrée à un lieu fixe et assujettie à la taxe d'habitation et à ce titre assimilée à un bâtiment, que l'installation a nécessité le percement de cloisons et du toit

Source officielle
CA

Chambre 4-2

60225713f90114addb2c5b18

Appel

5 février 2021

5 février 2021

numéros 3508056156 datée du 02/04/2015 par timbre amande (je m'étonne d'ailleur de la majoration maximale sans lettre de rappel et d'un courrier d'huissier) vous constaterez que nous payons toujours nos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdce6ead30e33518c669d70

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie AMAND, conseillère faisant fonction de présidente Madame Jacqueline LESBROS, conseillère Monsieur

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02913_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Un permis de construire visant à la réalisation de trois bâtiments comprenant vingt logements locatifs sociaux a été accordé sur la parcelle cadastrée CK 331 rue Amédée Thierry à Besançon par un arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b935

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

SEPTEMBRE 2007 Appel d'une décision (No RG 05 / 00118) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VIENNE en date du 19 janvier 2006 suivant déclaration d'appel du 01 Février 2006 APPELANTS : Monsieur Amar

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c6f448a370008a720d8

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

panthère stylisée étirée vers l'arrière entièrement pavée de diamants, les oreilles de l'animal étant aplaties vers l'arrière, pavées de diamants à l'extérieur et lisses à l'intérieur, ses yeux en amandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9c

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Par ordonnance du 15 mai 2012, le même juge a ordonné une expertise du bateau trimaran dénommé Tribellu-U Ventu SA, amarré à Port-Saint-Louis-du-Rhône et commis pour y procéder M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

AMADE GLOBAL PARTNERS

SIREN 493982722Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/09/2026

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Modifications diverses

Amadeus Holdco SAS

SIREN 913480760Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

16/09/2026

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Radiations

Djalo, Amadou-Oury

SIREN 921323317Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/09/2026

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Radiations

CISSE, Amadou Makhtar

SIREN 912576659Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

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Créations

AMADID, Badr

SIREN 899526735Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

13/09/2026

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