: L'affaire a été débattue le 21 Mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

a été débattue le 05 Avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Marguerite-Marie MARION, Conseiller faisant fonction de Président Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, en audience publique, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON

d'inscription au répertoire général : N° RG 23/08970 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHUR4 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 17 Mai 2023 - Cour d'Appel de PARIS - Pôle 3 Chambre 1 - RG n° 22/17533

général : N° RG 18/23038 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6TNI Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation

COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N° 360 DU : 01 octobre 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/01444 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB4D FB/RG/VP ARRÊT RENDU LE UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

d'appel de Riom le 6 juillet 2023 (RG 23/25) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2022, Mme A, représentée par Me Naldi Varela Fernandes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le GHPSO

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, M.

Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie SCHNEIDER MACOU Association d'Avocats Sophie-Laurence ROY CLEMANDOT & Valérie SCHNEIDER MACOU, - Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU

FP/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 15/09/03 Dossier : 00/03444 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2022 SA N° 2022/ 410 N° RG 21/17961 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISII Syndic. de copro.

dans l'affaire entre : DEMANDEUR devant la cour d'appel de Versailles saisie comme cour de renvoi, en exécution d'un arrêt de la Cour de cassation (Chambre Sociale) du 29 Janvier 2022 cassant et annulant

Le 22 juillet 2024, Monsieur [M] [U] a saisi la cour d'appel de RIOM désignée comme Cour d'appel de renvoi par la Cour de cassation.

SEMERIVA, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2019 en audience publique.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 14/06/2018 *** N° de MINUTE

devant la Cour d'appel de Paris autrement composée.

née le 27 Juillet 1955 à NIMES (30000) Chez Mme Karine Z... ... 83160 LA VALETTE DU VAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Sophie KRETZSCHMAR,