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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ee
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Z... ... ... 19102 BRIVE CEDEX Intimée, Représentée par Maître Y..., avocat, * * * * L'affaire a été appelée à l'audience publique du 13 Novembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
SARL POMPES FUNEBRE DE LA HAUTE CORREZE X... JPc/Monsieur Christian Y
6253cca9bd3db21cbdd90da7
10 décembre 2013
10 décembre 2013
USSEL Demanderesse au référé, Représentée par Maître Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES substituant Maître Philippe CLARISSOU, avocat ET : 1o- Monsieur Christian Y... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ec2
14 janvier 2014
14 janvier 2014
barreau de la Corrèze, 2o- Monsieur Jean-Christophe X... ... 91000 EVRY 3o- Monsieur Alain-François Y... ... 91000 EVRY 4o- SAS LES COMPOSANT PRECONTRAINTS 15 Allée du Teinchurier 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ece
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Immeuble Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS ET : 1o- Monsieur Osman Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed0
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVOCI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Hassan Huseyin Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed7
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Rachid Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ef2
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Immeuble Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lion HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Ahmed Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccafbd3db21cbdd90efd
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représenté par Maître Lionel HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Mohamed Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccafbd3db21cbdd90efe
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Immeuble Euréka 13 rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demanderesse au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVICI, Avocat au barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Umit Z... ... 19100 BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9104f
30 janvier 2014
30 janvier 2014
de nationalité Française né le 31 Août 1966 à Brive (Corrèze) (19100) Profession : Auto entrepreneur, demeurant ...
Source officielle1ère chambre
65321ae99e4ea48318f5ad7f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la distribution), - une vis des brides a été coupée, - il manque une bride, - sur les trois brides présentes une n'est pas identique aux deux autres - au niveau des trous de fixation de bride injection
Source officielleChambre civile
627f48d6551627057d32dfb4
12 mai 2022
12 mai 2022
LA GAILLARDE ET : Madame [D] [O], née le 21 Avril 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre - alexis AMET, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉE ---==
Source officielleChambre sociale
64c35c56f01612d969deff45
27 juillet 2023
27 juillet 2023
SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'une décision rendue le 10 MARS 2023 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Source officielleChambre sociale
64c35c57f01612d969deff47
27 juillet 2023
27 juillet 2023
SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Fany BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d'une décision rendue le 10 MARS 2023 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42c7
11 avril 2024
11 avril 2024
Le conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde a, par jugement du 12 décembre 2022 : - dit qu'il n'y a pas lieu de prononcer la nullité du licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf2
3 novembre 2014
3 novembre 2014
de la SELARL DAURIAC et associés, Me Paul MAURIAC, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'une ordonnance rendue le 11 JUIN 2014 par le Juge aux affaires familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347f
27 juillet 2016
27 juillet 2016
né le 19 septembre 1967 à LES SABLES D'OLONNE (85103) ... 85000 LA ROCHE SUR YON non comparant Représenté par Me Brice KERLEAU, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c84
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Moulin Peuch - 19200 USSEL représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 09 FEVRIER 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officielle1ere Chambre Section 1
69d73461cdc6046d479a2783
8 avril 2026
8 avril 2026
la demande d'autorisation de procéder à l'enlèvement de la barrière et du portillon parties communes, -juger que l'usage de la cour intérieure est exclusif et rattaché au lot n° 103, -juger que le brise-vue
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
S'agissant de la pose des brise-soleils : 9.
Source officiellePage 37 sur 338