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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859dd
15 octobre 2001
15 octobre 2001
Bruno X... poursuit devant la Cour l'infirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
BUZANCAIS -Me Bruno Y..., membre de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4511ec33b4fa0f178a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, permettant de vérifier qu'elle a suivi une formation en droit qualifiante, et elle produit une attestation d'emploi traduite du russe, permettant de vérifier qu'elle a exerçé l'emploi de spécialiste
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03802_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
En deuxième lieu, Mme B, ressortissante russe indique être entrée en France le 17 août 2012, soit depuis six ans et demi à la date de l'arrêté attaqué.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03136_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Dans ces conditions, alors même qu'il allègue qu'il sera isolé en cas de retour en Russie, la décision en litige n'a pas porté au droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14d
12 mai 2009
12 mai 2009
APPELANT Monsieur Bruno X..., demeurant ... ...
Source officielleChambre 2-4
6710aa35be64d7e510244e28
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DE RUVO, avocat au barreau de NICE Mme [J] [B] Représentant : Me Erika DE RUVO, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93008
10 mars 2016
10 mars 2016
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) C/ Bruno Maurice André Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c55f
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Bruno X... a formé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e653
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/02591 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
651e5391a81daa831884f5a2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[T] et la société bruma aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3c
23 février 2016
23 février 2016
Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes
Source officielle1ère Chambre
6692188af3a19d0db6b71193
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par conclusions communiquées le 6 mai 2024, la SELAS Ricour-Brunier a demandé de - débouter M.
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : Me [E] [J] prise en sa qualité de mandataire judiciaire de l'association CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
boulevard de l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO
Source officiellePage 37 sur 829