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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
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3 juillet 2024
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme [R] ( ci- après la salariée) a initialement été embauchée par la société Sigma Diesel, société appartenant au groupe Bosch, en qualité d'ouvrière de
Pôle 5 - Chambre 5
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17 janvier 2013
pharmacies indépendantes, les espaces de pharmacies dans les hypermarchés, les espaces de pharmacies dans les magasins populaires, les espaces de pharmacies dans les grands magasins, les magasins de diététiques
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01325_20241108
8 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A présente un taux de déficit fonctionnel permanent de 8 % en lien avec des douleurs abdominales persistantes ainsi que des contraintes diététiques nécessitant un suivi
Cour d'Appel
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2 février 2011
FR » libellée ainsi qu'il suit : « Prix : 9000 €, date d'immatriculation 12/ 05, ki1ométrage : 9. 900, Carburant diesel CV réels 150, couleur gris foncé ; Autres informations : Peugeot 607 2. 7 HDI sport
Chambre Sécurité Sociale
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15 juillet 2025
hygiénodiététiques »; qu'elle est atteinte d'une obésité sévère et a fait l'objet d'une chirurgie bariatrique en 2015 d'une efficacité relative compte tenu d'un mode de vie sédentaire et d'un déséquilibre diététique
2e Chambre
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30 mars 2017
Le bateau neuf dénommé « MAGNUM » a été livré à Monsieur [A] en septembre 2009 équipé d'un moteur neuf diesel marine CUMMINS QSK 50-M.
Pôle 5 - Chambre 2
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27 novembre 2015
situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Lille Métropole sous le numéro B 500 569 405 Représentées par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque B 515 Société DIEESEL
Monsieur le Procureur de la République, le 29 Janvier 2003c/Monsieur VIDET X
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1 octobre 2003
DEMANDES : Le 14 janvier 2000, un inspecteur de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) s'est présenté au magasin spécialisé en produits diététiques
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25 septembre 2003
SUR CE : Considérant que les parties ont conclu un contrat n 75874 par lequel la société ENVE LOCATION a, les 7 et 8 décembre 1998, loué à la société EURO MULTISERVICES un compresseur 100 cv diesel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
expliquait, le 23 juin 2003, avoir fait la connaissance sur son lieu de travail dans un supermarché d'un homme se disant " masseur et gourou spirituel " qui lui proposait de commercialiser des produits diététiques
6253cad4bd3db21cbdd8c39d
13 mai 2008
FAITS ET PROCÉDURE : Le 24 Juillet 1998, Monsieur Valentin X... a acheté auprès d'un concessionnaire Peugeot en Belgique un véhicule Peugeot modèle 306 turbo diesel
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20 décembre 2007
C... ou son vendeur le garage ALIZON, observant que ce dernier avait vendu en 1993 ce véhicule diesel de forte cylindrée avec un kilométrage de 40 664 km seulement soit un kilométrage annuel de 6777 km
3ème chambre
DCA_24TL01700_20260331
31 mars 2026
certain nombre de facteurs ont impacté la situation du groupe, tel que depuis janvier 2020, le seuil de déclenchement du malus écologique et son alourdissement, ainsi que l’augmentation du prix du diesel
10e Chambre
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2 février 2017
Mme [D] a été hospitalisée du 4 décembre 2005 au 12 décembre 2005, et les examens pratiqués ont conclu à une 'sténose du tronc commun distal nécessitant un traitement chirurgical', puis elle a été transférée
Pôle 1 - Chambre 11
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18 avril 2026
[D] [P] sollicite de la cour qu'elle : Confirme l'ordonnance entreprise ; En tout état de cause, ordonne sa remise en liberté immédiate ; Dise n'y avoir lieu à mesure de surveillance et de contrôle
Chambre 1-6
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27 octobre 2022
chirurgicales entre le 14 septembre 2017 et le 2 octobre 2017 chez un patient diabétique, et qu'il conserve comme séquelles une amyotrophie de la partie haute du membre inférieur gauche, un 'dème résiduel distal
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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15 octobre 2024
Il ressort des attestations produites par le salarié qu'au sein de ce laboratoire, étaient quotidiennement réalisées des manipulations dites « chaudes », type distillation, extraction, hydrogénation.
Pôle 4 - Chambre 6
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30 juin 2017
abstenue de contester en appel la validité du plafond de la garantie TRC réduit à 17 millions de francs, et pour la société Axa Corporate Solutions à avoir agi en fraude des droits de ses assurés et distillé
Pôle 2 - Chambre 2
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septembre 2011 et retient que la réalisation de l'attelle d'immobilisation n'a pas été conforme ni à la prescription du docteur [K], ni aux bonnes pratiques des traitements des factures de l'extrémité distale
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03758_20250605
5 juin 2025
Les prélèvements opératoires effectués lors de cette intervention ont révélé la présence de plusieurs bactéries, dont une bactérie dite Finegoldia Magna.
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