Patrick Y...est justifié, - de débouter M.

le disège social est Zone Industrielle Saint Thomas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me GAST, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Y Patrick

La société CUIVRES ET BOIS expose qu'elle a fait l'acquisition, le 31 décembre 2010, de deux noms de domaine (les ventsdunord.com et les ventsdunord.fr) tombés dans le domaine public ; qu'informée d'une

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, M.

Patrick, Yves né le 03 Mars 1968 à BOULOGNE SUR MER Fils de X... Charles et de Y...

DATE : 07 JANVIER 2002 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT : (BB/AB) RG N° 2001/00133 AFFAIRE : - ASSEDIC LIMOUSIN - POITOU-CHARENTES C/ - M Patrick X...

de PARIS, vestiaire : P90 APPELANTS RG : 11/7157 INTIMES RG 11/7549 Maître François PELEGRIN membre de la SCP PELEGRIN CAHOUET & PELEGRIN ès qualités d'administrateur de la SCP Notariale Patrick

, - condamne la CRCAM DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE à payer à Monsieur Patrick Z... la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

ET VOUS TROUVEZ OEA DROLE ä" Monsieur Patrick POIVRE Y..., par acte d'huissier en date du 17 juin 1996, a fait assigner la société PRISMA PRESSE et Monsieur X... en rappelant que le 3 avril 1996, alors

Patrick X...a fait appel de ce jugement le 17 juin 2004.

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Patrick Y... a été embauché le 8 septembre 1991 par la SCS BARCLAY Z...devenue la SCS BARKLAYS PATRIMOINE en qualité de conseiller financier.

RG N : 13/ 00419 AFFAIRE : Patrick X... C/ Marie Joëlle Y...

Patrick Y...

Elle précise que Monsieur Patrick Z... n'a pas respecté son préavis.

[G] [U] né le 10 janvier 1984 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris et de Mme [D] [B] (Interpète

Vu les trois déclarations d'appel remises au greffe de la cour par voie électronique (RPVA) le 3 décembre 2025, respectivement à 16h04 (RG 25/1350), 16h42 (RG 25/1351) et 17h33 (RG 25/1352) par Me Patrick

[M] [C] né le 16 octobre 1980 à [Localité 1], de nationalité srilankaise RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Ayant pour avocat choisi Me Patrick Berdugo, tout deux informés le 19 avril 2026

[A] [R] né le 04 août 1988 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] ayant pour avocat Me Patrick Hagege, avocat au barreau de Paris, qui a indiqué ne

Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC statuant sur le fondement de l'article 462 du code de procédure civile et par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour qui a été signé par

Dominique A...