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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
64df09c487e994d96965180e
15 août 2023
Il reste dans une thématique de complot à son égard, avec pour étayage des hallucinations auditives qu'il ne critique pas spontanément, Dans ces conditions, la poursuite des soins psychiatriques sous
Chambre des étrangers-JLD
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28 avril 2022
L'étayage autour de M.
Sociale B salle 3
67592de14f06387a26ce7662
18 octobre 2024
se plaint d'une suractivité en raison de travaux supplémentaires les fins de semaine ou en soirée mais elle ne demande pas le paiement d'heures supplémentaires et ses assertions sont dénuées de tout étayage
Chambre Etrangers/HSC
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3 janvier 2025
néanmoins des symptômes de la lignée maniaque avec une tendance à l'hyperactivité improductive voire franchement désorganisée telle que activité de rangements et déplacements d'objets répétitives, besoin d'étayage
Chambre Sécurité sociale
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19 octobre 2023
Ces solvants sont cités dans l'ouvrage "Cancers de la vessie et risques professionnels", issu de la collection Avis d'Experts dirigée par l'INRS, et sont suspectés dans l'étiologie du cancer de la vessie
Chambre Sociale-1ère sect
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9 juillet 2025
Il est relevé un état non évolutif avec un bilan étiologique peu contributif et un examen clinique dans les limites de la normale. Il est relevé une aptitude à un travail quelconque.
687b268d30e6dd8e1529bda7
17 juillet 2025
Une sortie définitive est prévue et évoquée avec le patient, à la fin de la semaine prochaine, après l'évaluation de la tolérance du nouveau traitement, et aussi, que l'étayage social soit terminé.'
Pôle 1 - Chambre 12
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31 juillet 2025
permis, dans un contexte de consommation de toxiques, qu'il a été admis le 26 mai 2025 dans un service au Pôle Dépendance et Réhabilitation à [Localité 3] pour une période d'évaluation de deux mois, étayage
Recours Hospitalisation
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1 août 2025
rendu un avis favorable au maintien du patient en soins psychiatriques sous forme d'hospitalisation complète, faisant valoir que s'il présente une stabilisation de ses troubles psychotiques, l'absence d'étayage
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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10 janvier 2025
en général d'emblée des troubles de la conscience........................................................................................................30 à 100 Syndromes psychiatriques : L'étiologie
Chambre 4 SB
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24 avril 2025
victime a été retrouvée par un salarié et un groupe d'enfants inanimé et sur le ventre au bas de l'escalier''» et le certificat médical du même jour établi par l'hôpital de [10] de connaissance sans étiologie
5e chambre civile
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24 octobre 2023
qualifications de l'expert en la matière, est insuffisante à démontrer un tel risque, l'expert se limitant à procéder par affirmations, sans démonstration pertinente, ceci pour conclure à la nécessité d'un étêtage
Référés Civils
6538b4347ffc2c8318ee01ec
celle appartenant aux époux [C] située [Adresse 6] à [Localité 5] : ' soit à l'arrachage de l'ensemble de ces bambous, ' soit à la pose d'un dispositif anti rhizome autour de ces bambous et à leur étêtage
Pôle 4 - Chambre 1
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8 juin 2018
A... le 6 janvier 2010 et malgré le rapport d'expertise, en quoi l'étayage du côté du voisin n'aurait pas été apparent lors des visites, ni en quoi la solidité de cet ouvrage léger réparable pour un coût
14e Chambre
6034f26bfdccd72087e9bc61
3 juin 2016
mention d'une « douleur thoracique atypique avec symptomatologie vagale sur le lieu de travail dans les suites d'une discussion contrariante ' sur un patient très anxieux pour lequel on ne retient pas d'étiologie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02136_20220613
13 juin 2022
La requérante justifie sa demande d'admission au séjour en faisant valoir l'état de santé de sa fille , âgée de neuf ans, laquelle souffre d'une pathologie neurologique d'étiologie indéterminée, responsable
Sécurité sociale
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3 décembre 2013
L'I.R.M. de l'épaule gauche objective une lésion de coiffe au début dont l'étiologie la plus probable est dégénérative. La consolidation médico légale est fixée au 22 juin 2005.
Cour d'Appel
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5 décembre 2000
Ils ajoutent que si l'étayage avait été effectué dans les règles de l'art, l'accident ne se serait pas produit, que M.
6253ca7dbd3db21cbdd8b293
12 mars 2008
sa mise hors de cause pure et simple ; à titre infiniment subsidiaire, d'ordonner une expertise afin de déterminer si les soins prodigués par le Docteur Z... ont été réalisés dans son cabinet et l'étiologie
1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
Par acte du 10 septembre 2013, les époux [V] ont assigné les consorts [X] afin de voir ordonner l'abattage des bouleaux et subsidiairement leur étêtage à la hauteur de leur garage, en alléguant de l'existence
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