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893 résultats pour « Galluci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a225dcdcdc6046d473866d1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle explique qu'elle présentait, immédiatement à la suite de cette seconde intervention, une perte de motricité et de sensibilité du bras gauche notamment, ainsi que des douleurs permanentes.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac82cafcd9ba2a7398699

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Au surplus, le siège des lésions est parfaitement identique sur toute la période, soit l'épaule gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d444bf0d1935aef8cc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Adresse 25] non représentés, bien que régulièrement assignés COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6d544bf0d1935aef8ce

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195e6cff766e94e3895a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

LE BOURVELLEC, Conseiller, Mme GAUCI-SCOTTÉ, Conseillère ARRÊT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a192cbccdc6046d4754a5e7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fd7f9fcdc6046d47046b63

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

REVELLES, Président de chambre, Mme GAUCI SCOTTE, Conseillère, ARRÊT : contradictoire rendu publiquement mis à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162a31b36ab09eb9a2fd78c

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

- signé par Madame COCCHIELLO, Président et par Madame Véronique GAUCI, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. **** La société PORTINVEST (

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d375cdc6046d4789e7cd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Y] [N], employé de la société [Z] [J] depuis 1981, a été victime d'un accident du travail le 10 juin 2016, à la suite duquel il a subi un traumatisme complexe de la main gauche ayant entraîné l'amputation

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69f44c8acdc6046d472f496a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

été victime le 9 octobre 2018 d'un accident sur le chantier poste de [Localité 3], s'étant coincé le doigt sous un tore au cours de son déplacement sur un câble, provoquant une " contusion de l'index gauche

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e5ccdc6046d4752518c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

(la société) en qualité de garde chef d'équipe pompier, a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'adénocarcinome du poumon gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf66cdc6046d4730a1d1

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Le certificat médical initial, établi le 7 octobre 1997, fait état des éléments suivants : 'épaississements pleuraux axillaires bilatéraux un peu plus marqués particulièrement au niveau de la base gauche

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe363cdc6046d47868361

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Hernie foraminale L5-S1 gauche en 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113621cdc6046d47a6124c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

du tableau 30 bis des maladies professionnelles, en joignant un certificat médical initial du 5 mai 2020 constatant un « carcinome épidermoïde bronchique ayant bénéficié d'une lobectomie inférieure gauche

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611d6957d68b57534e2e2

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SMA anciennement SAGENA en sa qualité d'assureur de la société GALAXI BATIMENT France, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 35] [Localité 31

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0d35c25a97f0381f4c5a

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Société REMI » [Adresse 6] [Adresse 6] Défaillant Monsieur [W] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par : Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA

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CA

1ère Chambre

69face0ecdc6046d47bee65a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle a été transférée en urgence au centre hospitalier où ont été diagnostiqués un traumatisme crânio-cervical, une dissection carotidienne gauche et un accident vasculaire cérébral, une fracture de la

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CA

5e chambre Pole social

6a045354cdc6046d47939b7c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[W] [M] à hauteur de 2 à 3 séances par semaine depuis le mois de juillet 2023 dans le cadre de douleurs du rachis dorso-lombaire ainsi que de la cheville gauche. ...

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CA

5ème Chambre

69f2e6aacdc6046d470cad02

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[C] a subi une entorse cervicale, une entorse du poignet gauche, une contusion sternale et une contusion de l'épaule droite. Le médecin expert a fixé la consolidation de l'état de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69d899b8cdc6046d47bc67be

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 23 novembre 2018 par le docteur [J] [U] faisait état de 'cervicalgies et douleur dorsale paravertébrale gauche sur trauma choc direct' et prescrivait un arrêt de

Source officielle

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