CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6a225dcdcdc6046d473866d1
4 juin 2026
Elle explique qu'elle présentait, immédiatement à la suite de cette seconde intervention, une perte de motricité et de sensibilité du bras gauche notamment, ainsi que des douleurs permanentes.
Chambre Sécurité sociale
692ac82cafcd9ba2a7398699
27 novembre 2025
Au surplus, le siège des lésions est parfaitement identique sur toute la période, soit l'épaule gauche.
1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8cc
29 avril 2025
Adresse 25] non représentés, bien que régulièrement assignés COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI
6811b6d544bf0d1935aef8ce
et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI
67ee195e6cff766e94e3895a
1 avril 2025
LE BOURVELLEC, Conseiller, Mme GAUCI-SCOTTÉ, Conseillère ARRÊT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
6a192cbccdc6046d4754a5e7
28 mai 2026
plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIERE : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI
69fd7f9fcdc6046d47046b63
7 mai 2026
REVELLES, Président de chambre, Mme GAUCI SCOTTE, Conseillère, ARRÊT : contradictoire rendu publiquement mis à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Pôle 5 - Chambre 4
6162a31b36ab09eb9a2fd78c
13 mars 2013
- signé par Madame COCCHIELLO, Président et par Madame Véronique GAUCI, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. **** La société PORTINVEST (
3e chambre sociale
69e1d375cdc6046d4789e7cd
16 avril 2026
[Y] [N], employé de la société [Z] [J] depuis 1981, a été victime d'un accident du travail le 10 juin 2016, à la suite duquel il a subi un traumatisme complexe de la main gauche ayant entraîné l'amputation
Chambre 4-8b
69f44c8acdc6046d472f496a
30 avril 2026
été victime le 9 octobre 2018 d'un accident sur le chantier poste de [Localité 3], s'étant coincé le doigt sous un tore au cours de son déplacement sur un câble, provoquant une " contusion de l'index gauche
Ch.protection sociale 4-7
6a191e5ccdc6046d4752518c
(la société) en qualité de garde chef d'équipe pompier, a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'adénocarcinome du poumon gauche
9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf66cdc6046d4730a1d1
27 mai 2026
Le certificat médical initial, établi le 7 octobre 1997, fait état des éléments suivants : 'épaississements pleuraux axillaires bilatéraux un peu plus marqués particulièrement au niveau de la base gauche
6a0fe363cdc6046d47868361
21 mai 2026
Hernie foraminale L5-S1 gauche en 2013.
Pôle 6 - Chambre 13
6a113621cdc6046d47a6124c
22 mai 2026
du tableau 30 bis des maladies professionnelles, en joignant un certificat médical initial du 5 mai 2020 constatant un « carcinome épidermoïde bronchique ayant bénéficié d'une lobectomie inférieure gauche
Pôle 4 - Chambre 5
686611d6957d68b57534e2e2
2 juillet 2025
SMA anciennement SAGENA en sa qualité d'assureur de la société GALAXI BATIMENT France, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 35] [Localité 31
Pôle 4 - Chambre 6
615e0d35c25a97f0381f4c5a
30 janvier 2015
qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Société REMI » [Adresse 6] [Adresse 6] Défaillant Monsieur [W] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par : Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA
1ère Chambre
69face0ecdc6046d47bee65a
5 mai 2026
Elle a été transférée en urgence au centre hospitalier où ont été diagnostiqués un traumatisme crânio-cervical, une dissection carotidienne gauche et un accident vasculaire cérébral, une fracture de la
5e chambre Pole social
6a045354cdc6046d47939b7c
[W] [M] à hauteur de 2 à 3 séances par semaine depuis le mois de juillet 2023 dans le cadre de douleurs du rachis dorso-lombaire ainsi que de la cheville gauche. ...
5ème Chambre
69f2e6aacdc6046d470cad02
29 avril 2026
[C] a subi une entorse cervicale, une entorse du poignet gauche, une contusion sternale et une contusion de l'épaule droite. Le médecin expert a fixé la consolidation de l'état de M.
69d899b8cdc6046d47bc67be
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 23 novembre 2018 par le docteur [J] [U] faisait état de 'cervicalgies et douleur dorsale paravertébrale gauche sur trauma choc direct' et prescrivait un arrêt de
Page 37 sur 45