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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'assuré présente également une cardiopathie ischémique avec stent en 2022.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL21835_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

nécessaire, elle n'a pas identifié de besoins supplémentaires pour les actes de type 3 dans cette zone ; - le département de la Haute-Garonne se caractérise par une sous mortalité par cardiopathies ischémiques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01321_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

L'évolution de l'enfant a été marquée par un retard psychomoteur et des troubles du comportement et une IRM du 23 février 2010 a mis en évidence des lésions cérébrales anoxo-ischémiques sus-tentorielles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616323103dbed56e5e2c2ed4

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

période d'emploi au sein du cabinet, du 2 mai 2005 au 3 juin 2005 et du 30 juin au 19 août 2005, le certificat médical établi par le docteur [U] le 27 avril 2006 rappelant le suivi pour cardiopathie ischemique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61635161a2ead9ed860b7005

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

survenue d'un hématome sous dural droit et d'un oedème cérébral important, suivi de pétéchies hémorragiques hémisphériques gauches, une dissection de la carotide interne droite extra cérébrale et une ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3c

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

lors du 1er scanner, témoignant d'une hémorragie datant de moins de 48 heures et que la souffrance cérébrale entraînée par cette hémorragie traumatique était responsable de l'oedème cérébral et de l'ischémie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

En deuxième lieu, en revanche, les experts relèvent que l'incident passager survenu au réveil de Mme D, compte tenu de son caractère purement transitoire, devait être regardé comme un accident ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04732_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

douleurs dorso-lombaires chez une victime relativement jeune, qui ont justifié son transport au CHU par les pompiers, ainsi que les paresthésies et engourdissements douloureux des membres, témoins d'une ischémie

Source officielle
CA

3ème chambre famille

668f76d49b65e642c58785da

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03061 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ISCE ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES Cab1 03 août 2022 N

Source officielle
CA

1ere Chambre

62c5296ca2c42363790797b8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

L'expert, suivant l'avis de son sapiteur, soutient que l'intervention de synovectomie lavage a certainement favorisé les conditions locales d'ischémie ayant entraîné le phénomène de pseudarthrose aseptique

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6071469e057d789aba

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

dural non opéré, fracture condyle occipital, des processus articulaire L4 L5, contusions pulmonaires bilatérales, fractures côtes, fracture complexe tibia droit + péroné droit, contusion myocardique - ischémie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6811aea681f47e994feb2607

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[S] [J], né le 1er décembre 1941, est atteint d'une cardiopathie sévère à la fois ischémique ayant nécessité plusieurs procédures de revascularisation, mais aussi d'un rétrécissement aortique pour lequel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603390fb826bcd43c6faacc0

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

Docteur [K], expert, a émis l'avis suivant sur le préjudice corporel subi par [J] [L] : - blessures provoquées par l'accident : > fracture de la métaphyse proximale du tibial droit ouverte, > ischémie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdabbef77441c4d4d0db373

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

:'»la cause du décès de l'enfant [T] [C] est en lien direct et certain avec une asphyxie intra-partum sévère qui a été à l'origine d'une défaillance multi-viscérale et d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00016_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

a été immédiatement transféré à l'hôpital Necker où un scanner cérébral a mis en évidence une hémorragie méningée massive avec contusion fronto-pariétale droite et des lésions secondaires de type ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01547_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au réveil, le patient a présenté une rhabdomyolyse avec insuffisance rénale, des troubles de l'hémostase et une ischémie aigüe, laquelle a nécessité une fasciotomie de loge antéro-externe de la jambe gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Jean-Louis Z... a été hospitalisé dans le service de réanimation de l'Hôpital Nord de MARSEILLE jusqu'au 22 novembre 1995 où il a dû être opéré d'urgence du fait d'une ischémie aiguù du membre supérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a1

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

artériographie alors que l'aponévrotomie aurait pu être faite sans cet examen préalable ne servant qu'à faire un diagnostic différentiel et que le temps passé éloignait l'intervention des 6 heures d'ischémie

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC01691_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Le 23 décembre 2015, Mme E a été réopérée et amputée de l'annulaire en raison d'une ischémie avec nécrose et pour éviter des complications septiques.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE03181_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

En premier lieu, le rapport d'expertise du 18 avril 2016, établi par un neurochirurgien et une ophtalmologiste, indique que la cécité bilatérale dont est atteinte Mme J a été provoquée par une ischémie

Source officielle

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