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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

651fa4d4c601f0831899143c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Me [T] [S] es qualité de représentant des créanciers de la SARL LES JARDINS DE VALBONNE Représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assisté de Me Annie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06f

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

né le 11 juillet 1977 à Ksar Hellal (Tunisie) ... 42320 LA GRAND CROIX représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Martine GERING, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Compagnie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85833

Appel

21 septembre 2001

21 septembre 2001

possible de s'inscrire à cette fête moyennant une participation de 60 DM, prix qui comprenait notamment "la prise en charge des chevaux (foin, paille, aliments et eau), ainsi que l'hébergement en boxes/stalles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e98b

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Elle soutient que devant la stagnation des résultats de M. X..., elle lui a proposé d'autres postes en lui garantissant la même rémunération et la même qualification, ce qu'il a refusé.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02090_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

alors que le souhait du délégant est de développer le tourisme pendant les quatre saisons et d'assurer la sécurité en montagne à destination du public de passage peu habitué à la randonnée ; - les animations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603507ca9d35aa345b939af6

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Annie

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df7790d41e0057d43e234

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Greffier lors des débats : Annie BLAZEVIC ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

3e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacade0c

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Annie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ea

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me Jean B..., avocat ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG venant aux droits et obligations du CHRU de TOURS pour ses activités transfusionnelles 20 , Avenue du Stade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b271

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

au barreau de PARIS, toque : D 1331, COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 20 juin 2007, rapport ayant été fait, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Annie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163ba398e414054bb41222b

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

ARRÊT DU 16/09/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/05120 Jugement (N° 08/01176) rendu le 09 Juin 2009 par le Tribunal de Commerce de LILLE REF : VNDM/CD APPELANTE SASP Société STADE

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02021_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

S'il a également été refusé à Mme B d'effectuer un stage " adjoint au délégué au permis de conduire et à la sécurité routière " du 29 janvier au 8 février 2018, ce refus émanait de l'adjoint au chef de

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CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d88e074ba02f40a385

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL Stake est une société holding animatrice ayant pour activité de gérer plusieurs magasins de la marque Bouygues Telecom situés dans la région [Localité 7], notamment

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ccb8dca058e3e7903

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Annie

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CA

2ème CH - Section 2

5fd9a69586c82f9a7abd0401

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Une telle organisation a indéniablement permis à l'intimé de mener sans à coup sa brillante carrière de rugbyman qui lui a permis de jouer auprès de différents clubs tels que l'Aviron Bayonnais, le Stade

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60338c996ebade3f98bb42d7

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 MAI 2017 (Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032de62624b5252a0fbc726

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

En cette qualité vous étiez en charge du suivi et de l'animation des distributeurs, afin de développer les ventes de Cationorm, ceci comprenant notamment le suivi des prévisions des commandes et des livraisons

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc228541e5454698214afd

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

En vertu de l'article L. 1154-1 du code du travail, lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L. 1152-1 à L. 1152-3 et L. 1153-1 à L. 1153-4, le candidat à un emploi, à un stage ou

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00925_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00930_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le I de l'article L. 212-1 du même code vise l'enseignement, l'animation ou l'encadrement d'une activité physique ou sportive ou l'entraînement de ses pratiquants, fonctions exercées contre rémunération

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