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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b8
22 mai 2006
Les enquêteurs pouvaient observer sur le chien Rottweiller deux blessures, l'une sur le flanc gauche, l'autre à l'oreille droite.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04064_20221103
3 novembre 2022
. / Toutefois, l'aggravation ne peut être prise en considération que si le supplément d'invalidité est exclusivement imputable aux blessures et aux maladies constitutives des infirmités pour lesquelles
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee42071118b
8 octobre 2024
[Z] a déposé plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d'instruction de Lyon des chefs de blessures involontaires par manquement délibéré d'une obligation de prudence ou de sécurité
6253c904bd3db21cbdd87046
14 octobre 2003
L.211-12 du Code rural, l'article 1 de l'Arrêté ministériel du 27/04/1999, l'article 1 ANX.I de l'Arrêté ministériel du 29/12/1999 et réprimée par l'article 8 AL.1 du Décret 99-1164 du 29/12/1999, BLESSURES
6253cce5bd3db21cbdd919eb
15 mai 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu qu'il résulte des pièces produites dès la première instance : - que Mme X... a été blessée le lundi 14 janvier 2013 sur la plage du ponton de l'Anse-Vata suite à une chute
1ère chambre civile
6979dcc3cdc6046d47f614b1
27 janvier 2026
devant le président du tribunal judiciaire de Montpellier, aux fins de voir ordonner une mesure d'expertise judiciaire sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile, exposant s'être blessée
Rétention Administrative
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9 janvier 2023
Par ailleurs, il est vulnérable suite à une blessure par balle. Il sollicite une assignation à résidence.
63bd0ec10ab73d7c90739e2c
66fce3de8d6ea26f688da735
1 octobre 2024
Prenant en compte ces éléments et en connaissance de nos postes de travail, nous estimons qu'il est peu probable que notre salarié se soit blessé à cause de son travail et que sa douleur provient d'une
1re chambre sociale
659f975d3328fa00087a25d0
10 janvier 2024
Vous n'avez nullement été blessée à la suite de cette altercation puisque vous n'êtes ni tombée ni ne vous êtes cognée quelque part...
14e Chambre
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25 août 2017
Elle a été blessée au premier doigt de la main gauche en découpant des tubes avec une scie.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02732_20221125
25 novembre 2022
et sur le terrain de la faute du maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police ; - contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, le lien de causalité entre la chute des palmiers et ses blessures
6253c8f3bd3db21cbdd86cbb
12 novembre 2003
Grièvement blessé , il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 22mars 1998 .
Chambre Sociale
6163a2454e100fed5ecc2eb7
10 septembre 2010
[T] a été blessé sur son lieu de travail au genou gauche alors qu'il fournissait un effort exceptionnel, plus précisément alors qu'il manipulait une cloison de trois tonnes ; Qu'il est en outre établi
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
un tournant, le cheval arrivant dans la barrière a brusquement changé de direction et Mme Y... a été projetée au bord de la carrière (hors sable) dans les buissons où probablement un objet dur l'a blessée
6253ca21bd3db21cbdd8a249
4 mars 2008
La cour se réfère expressément à la description des blessures et des conséquences de l'accident du 27 juillet 2002 subi par M.
6253ca7dbd3db21cbdd8b29c
10 juin 2008
Il est décédé des suites de ses blessures tandis que sa fille a été gravement blessée au crâne.
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01812_20220920
20 septembre 2022
Il soutient que : - la décision en litige est entachée d'une erreur de fait car il ne s'est nullement blessé en donnant un coup de poing dans le mur de son bureau mais a été victime d'un malaise vagal
Juge des référés
DCA_25LY01788_20251021
21 octobre 2025
Elle soutient que : – elle s’est blessée le 8 août 2022 en chutant après avoir mis le pied dans un trou présent sur un trottoir étroit devant la mairie de Marcigny ; – souffrant toujours du pied droit
Chambre Sociale-1ère sect
6268ddf1b6a90a057d2a5a5c
26 avril 2022
COUR : Sur la détermination de la date de consolidation : Aux termes de l'article L441-6 alinéa 2 du code de la sécurité sociale applicable aux accidents du travail, lors de la guérison de la blessure
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