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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6a19286acdc6046d47543359
28 mai 2026
Couverture antibiotique' et le compte-rendu de l'intervention chirurgicale du 10 mars 1988 : '(...) Plaie traumatique s'étendant en arrière sur la région temporo-pariétale. (...)
15e chambre
63d37b51d1bc2605de4b4da7
26 janvier 2023
[T]-[B] a dû renoncer au cours de la période d'octobre 2017 à août 2018 à une intervention chirurgicale prescrite ou préconisée ou, plus généralement, à des soins médicaux quelconques.
2ème Chambre
6528df7aaaebb88318fda5ec
12 octobre 2023
Mme [M] explique que son état de santé s'est aggravé à compter de 2007 et qu'elle a dû subir plusieurs interventions chirurgicales à partir de 2008 dont l'une a consisté en la mise en place d'une prothèse
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
Mme E..., qui ne conteste lus à hauteur d’a el l’absence de faute lors de l’intervention chirurgicale du 29 octobre 2015, soutient qu’elle ne s’est as vu communiquer réalablement l’ensemble des informations
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
ATTENDU qu'il n'est formé aucune critique contre la décisions en ce qu'elle a déclaré Monsieur GABILLAT et son assureur, tenus de réparer le préjudice de Monsieur C... ; que la décision sera par suite
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00196_20251211
11 décembre 2025
C..., né en 1975, professeur agrégé de mathématiques, a subi, le 15 février 2019, au CHU de Saint-Etienne, une intervention chirurgicale consistant en une suture à ciel ouvert du tendon d’Achille droit
1ère Chambre
62cfb209548bc59fcf4f0f50
12 juillet 2022
[P] [B] subissait plusieurs interventions chirurgicales et hospitalisations. Le 8 juin 2015, M.
10e Chambre
60344d055e31413d594cba58
5 janvier 2017
hors de cause, - déclaré M.
Chambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef910
29 avril 2025
intervention chirurgicale par un praticien orthopédiste.
9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20da
25 janvier 2023
Par déclaration adressée le 2 octobre 2020, la caisse a interjeté appel de ce jugement qui lui a été notifié le 7 septembre 2020.
Chambre 4-8b
6871f154df9b8685d8d0696a
11 juillet 2025
Durant cette période, il est uniquement justifié que [T] [H] a souffert de dyspnées, qu'il a subi le 19 juillet 2019 une intervention chirurgicale sous anesthésie générale au cours de laquelle d'une part
6285e1816a1876057df5d582
18 mai 2022
Les souffrances endurées ont été évaluées à 3,5 sur l'échelle de 1 à 7 compte tenu du traumatisme initial, de l'immobilisation, de l'intervention chirurgicale, des séances de rééducation et du mauvais
Contestations avocats
62cd0f27e91c8e9fcf07137d
7 juillet 2022
Madame [E] [D] expose avoir confié la défense de ses intérêts à la SCP Giroire Revalier dans le cadre d'une action en responsabilité contre le docteur [V] à la suite d'une intervention chirurgicale.
Chambre Sociale
652e263192ba098318768578
13 octobre 2023
Son état de santé a été déclaré consolidé au 5 août 2014.
Juge des référés
ORCA_24TL01140_20241127
27 novembre 2024
En outre, si le certificat médical produit par l'appelant indique que son fils le plus jeune doit " subir une intervention chirurgicale ", en raison d'une malformation congénitale, il n'est pas établi,
DCA_23BX01389_20251016
16 octobre 2025
Il a engagé une série de séances de kinésithérapie et en l’absence de récupération suffisante, il a subi une intervention chirurgicale le 16 mars 2018, afin de réaliser une suture de la coiffe des rotateurs
6e Chambre C
6031e879fa806221d3aa503f
7 juin 2018
Compte tenu de son âge, il a réduit son activité libérale, et notamment le rythme des interventions chirurgicales Dans le cadre de son activité à Baie Mahault, alors qu'il a perçu au titre de l'année
6253c85fbd3db21cbdd8518b
11 octobre 1999
chirurgicale avaient tès affaibli la dent 15 qui, de dent saine au 21 septembre 1993 était devenue une dent très handicapée le 18 novembre 1993 aprè s toutes les interventions.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00410_20230302
2 mars 2023
M au titre de ses frais de déplacement.
1re chambre 1re section
6031e5fd1a05a81f68fabce4
8 juin 2018
X..., - avant dire droit sur les demandes relatives à l'aggravation liée à la pose d'une prothèse de hanche et à la naissance du fils de M.
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