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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6a19286acdc6046d47543359

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Couverture antibiotique' et le compte-rendu de l'intervention chirurgicale du 10 mars 1988 : '(...) Plaie traumatique s'étendant en arrière sur la région temporo-pariétale. (...)

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b51d1bc2605de4b4da7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[T]-[B] a dû renoncer au cours de la période d'octobre 2017 à août 2018 à une intervention chirurgicale prescrite ou préconisée ou, plus généralement, à des soins médicaux quelconques.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7aaaebb88318fda5ec

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Mme [M] explique que son état de santé s'est aggravé à compter de 2007 et qu'elle a dû subir plusieurs interventions chirurgicales à partir de 2008 dont l'une a consisté en la mise en place d'une prothèse

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mme E..., qui ne conteste lus à hauteur d’a el l’absence de faute lors de l’intervention chirurgicale du 29 octobre 2015, soutient qu’elle ne s’est as vu communiquer réalablement l’ensemble des informations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89138

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

ATTENDU qu'il n'est formé aucune critique contre la décisions en ce qu'elle a déclaré Monsieur GABILLAT et son assureur, tenus de réparer le préjudice de Monsieur C... ; que la décision sera par suite

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00196_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

C..., né en 1975, professeur agrégé de mathématiques, a subi, le 15 février 2019, au CHU de Saint-Etienne, une intervention chirurgicale consistant en une suture à ciel ouvert du tendon d’Achille droit

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb209548bc59fcf4f0f50

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[P] [B] subissait plusieurs interventions chirurgicales et hospitalisations. Le 8 juin 2015, M. 

Source officielle
CA

10e Chambre

60344d055e31413d594cba58

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

hors de cause, - déclaré M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6811b6da44bf0d1935aef910

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

intervention chirurgicale par un praticien orthopédiste.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20da

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par déclaration adressée le 2 octobre 2020, la caisse a interjeté appel de ce jugement qui lui a été notifié le 7 septembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f154df9b8685d8d0696a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Durant cette période, il est uniquement justifié que [T] [H] a souffert de dyspnées, qu'il a subi le 19 juillet 2019 une intervention chirurgicale sous anesthésie générale au cours de laquelle d'une part

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d582

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Les souffrances endurées ont été évaluées à 3,5 sur l'échelle de 1 à 7 compte tenu du traumatisme initial, de l'immobilisation, de l'intervention chirurgicale, des séances de rééducation et du mauvais

Source officielle
CA

Contestations avocats

62cd0f27e91c8e9fcf07137d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Madame [E] [D] expose avoir confié la défense de ses intérêts à la SCP Giroire Revalier dans le cadre d'une action en responsabilité contre le docteur [V] à la suite d'une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652e263192ba098318768578

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Son état de santé a été déclaré consolidé au 5 août 2014.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01140_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

En outre, si le certificat médical produit par l'appelant indique que son fils le plus jeune doit " subir une intervention chirurgicale ", en raison d'une malformation congénitale, il n'est pas établi,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01389_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il a engagé une série de séances de kinésithérapie et en l’absence de récupération suffisante, il a subi une intervention chirurgicale le 16 mars 2018, afin de réaliser une suture de la coiffe des rotateurs

Source officielle
CA

6e Chambre C

6031e879fa806221d3aa503f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Compte tenu de son âge, il a réduit son activité libérale, et notamment le rythme des interventions chirurgicales Dans le cadre de son activité à Baie Mahault, alors qu'il a perçu au titre de l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518b

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

chirurgicale avaient tès affaibli la dent 15 qui, de dent saine au 21 septembre 1993 était devenue une dent très handicapée le 18 novembre 1993 aprè s toutes les interventions.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00410_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

M au titre de ses frais de déplacement.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6031e5fd1a05a81f68fabce4

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

X..., - avant dire droit sur les demandes relatives à l'aggravation liée à la pose d'une prothèse de hanche et à la naissance du fils de M.

Source officielle

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