la semi remorque immatriculée..., vous avez facturé des pièces ne pouvant pas être installées sur une semi remorque, à savoir deux batteries 12V, un tube de sirtie RVI ainsi que des balais d'essuie-glaces

peignes, verres, porcelaine, tasses, vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, épinglettes, badges ornementaux, jeux, jouets, articles de sport, confiseries, pains, pâtisserie, maïs grillé, éclaté, glaces

Confiserie aux Trésors Gourmands un local commercial de 26m² environ, une réserve de 6m² et des toilettes situés [...] affectés à l'activité de négoce de bonbons, chocolats, produits de confiserie, gâteaux, glaces

de la société requérante, au titre des trois années contrôlées, des dotations aux amortissements de nombreux biens, travaux et aménagements de l'appartement " Menthe à l'eau ", et notamment un miroir glace

plusieurs pièces de l’appartement de M. et Mme C... donnent sur la place Bargemon, laquelle était occupée, à ces périodes, par une rampe de glisse et quatre compresseurs destinés à la fabrication de glace

activité connait une activité saisonnière compte tenu de l'afflux de touristes sur la commune en période estivale, durant laquelle le salon de thé de la pâtisserie ainsi que son activité liée à la vente de glace

Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sylviane MIRABELLI-BAKAYA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société RHONETEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle REYMANN GLASER

décembre 1988, les époux Y... ont conclu avec Monsieur Patrick X... un bail saisonnier, pour une durée de six mois, portant sur le local situé dans le bâtiment B, pour y exploiter une activité de bar, glacier

Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne et cinq organisations représentatives de salariés, et conclu, à titre accessoire, avec trois autres organisations professionnelles dont la fédération des pâtissiers traiteurs, glaciers

Toutefois l’arrêté prévoit des mesures pour prévenir de telles projections, par un système permettant de détecter ou de déduire la formation de glace sur les pales, avec mise à l’arrêt des pales dans un

Elle a acquis par acte du 5 septembre 2018 un fonds de commerce de restauration rapide, bar et glacier exploité sous l'enseigne Le coco bar au Barcarès.

GLASER, avocats au barreau de PARIS, entendue en sa plaidoirie, INTIMEE : SNC GALVA ET TRAITEMENT DE SURFACE (GTS) Dont le siège social est Zone Industrielle Nord 4 rue des Forges 86200 LOUDUN

A... une maison individuelle située..., Quartier Glacy aux Trois Ilets moyennant un loyer mensuel de 1000 Euros.

Elle indique que les locaux loués ne constituent pas un centre commercial et se situent en retrait de la zone commerciale de sorte que l'utilisation de la surface GLA n'est pas justifiée et ce d'autant

la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.

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