CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
661a20324cfa010008a2d7bd
11 avril 2024
Quelle que soit l'insuffisance des informations communiquées par la société FX2B sur sa gestion et sa situation, amèrement regrettée par le ministère public, il ne saurait en être déduit, au jour où la
2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f90
1 avril 2025
DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Organisme URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Jean-jacques GLADIN de la SELEURL CABINET BGL AVOCAT,
2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72df
4 avril 2024
Sur la responsabilité de l'abordage Selon l'article L. 5131-3 du code des transports, applicable aux structures non amarrées à poste fixe que sont les filières de casiers à bulots, si l'abordage est
17e Chambre B
6162986b201c88caf8c4e16a
27 juin 2013
Vos deux vendeuses se sont plaintes amèrement de la manière dont vous les traitiez, notamment avec une hauteur et une suffisance qui les ont blessés alors qu'elles travaillent depuis plusieurs années au
CHAMBRE SOCIALE B
6162a31a36ab09eb9a2fd780
27 février 2013
représentée par Me Soraya GUEZLANE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [L] [T] DIVORCEE [Z] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la ASS MONOD AMAR
Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85baf
10 décembre 2001
DYNAMIQUE" modèle OPUS 47 immatriculé à LA ROCHELLE sous le n° d'approbation 2725 n°matricule 22089, acte de francisation 22089021301 propriété de la SARL BLANQUEFORT distribution entreposage alors amarré
Pôle 6 - Chambre 3
6163151ce03efc4516bd2e01
31 janvier 2012
A la suite de cette demande vous vous êtes présentée devant Monsieur [P] pour lui faire part de votre étonnement et de récriminations amères arguant du fait que vous n'aviez pas, à l'époque de votre embauche
6253cacabd3db21cbdd8c12b
28 mai 2008
VIMONT, avoués assisté de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION ordonné par l'arrêt de la Cour de Cassation en date du 22 novembre 2005 (arrêt No 1591 F.
6253cb0abd3db21cbdd8cba1
6253ca06bd3db21cbdd89d96
5 octobre 2007
C / C.P.A.M DE BESANCON PARTIES EN CAUSE : Madame Maria X..., demeurant... à 25000 BESANCON APPELANTE REPRESENTEE par Mr Amar C...
6253ca5abd3db21cbdd8accc
14 mai 2007
né le 22 février 1955 à VERNON (Vienne) de nationalité française demeurant ... 67200 STRASBOURG représenté par Me Dominique D'AMBRA, avocate à la cour, Monsieur Philippe Z... et Madame Danièle Y..
6253cb6cbd3db21cbdd8d70d
11 janvier 2011
Monsieur Y... vit sur son bateau qui est amarré à SAINT-MARTIN de RE.
6253cd7ebd3db21cbdd93857
16 décembre 2016
Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée sur l'audience par Me Sophie BOUDRANT-RICHTER de l'ASSOCIATION MONOD AMAR BOUDRANT, avocat au barreau de PARIS
3ème chambre
DCA_22PA01681_20230306
6 mars 2023
La société Les kiosques flottants - Compagnie des bateaux de l'intérieur propose des services de restauration et d'animation à bord de bateaux amarrés sur les berges et quais de la Seine, notamment au
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01379_20221117
17 novembre 2022
réalisée par la société Santarelli Marine, laquelle n'offrait d'ailleurs pas ce navire à la location, que le navire a été assuré au titre d'une utilisation à des fins d'agrément personnel et qu'il était amarré
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02620_20231219
19 décembre 2023
Si le préfet et l'OFII font valoir que l'Orkambi, dont ils ne contestent pas l'indisponibilité, n'apporte qu'une amélioration mineure du service médical rendu (AMSR), le document sur lequel ils se fondent
Juge des référés
ORCA_24NT01188_20241122
22 novembre 2024
détresse en mer, il ressort des pièces du dossier que les bateaux semi-rigides loués par la SAEM Vendée sont principalement affectés à des missions de sécurisation du chenal d'accès aux pontons où sont amarrés
1ère Chambre
DCA_22VE02463_20250429
29 avril 2025
septembre 2016, un crédit de 55 000 euros au compte " produits exceptionnels - produits des cessions d'éléments d'actif - immobilisations incorporelles " avec la mention " FAC SD SECOURS CESSION AMS AMB
6253c8e9bd3db21cbdd86a26
9 septembre 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 09 Septembre 2003 AFFAIRE N : 02/02283 Jeannine T / Claude L TF/AMB/DB ARRÊT RENDU LE neuf Septembre deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré
6253cac3bd3db21cbdd8bfd2
2 octobre 2007
AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE deux Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.
Page 38 sur 70