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912 résultats pour « Anaïs MARIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876351eeae4f1309d230

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

- signé par M.Marc BAILLY, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par actes d'huissier des 30 mars, 3 et 4 avril 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb593fea95005de85f37e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c2a

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Janvier 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de BOBIGNY-RG no 07-01127/ B APPELANTE SA Z... 4 Rue Auguste taravella 94500 Champigny Sur Marne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb6

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Leur divorce a été prononcé le 13 mai 2003 par arrêt de la Cour d'appel de LYON qui a notamment fixé la date des effets du divorce au 2 mars 1998.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa580c7dc206c9eb7f5f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2024 et signifiées avec la déclaration d'appel et l'assignation le 18 mars 2024, demandent à cette cour d'appel de : VU l'article 1231-5 du code civil, VU les articles R.261-1 al. 1 et R.261-2 du code

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df88dbdbdd86396f390ef

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 394.300.834, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Annaïg

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191ab

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'entretien préalable a donc eu lieu mardi 12 mai à 9h et vous avez décidé de ne pas vous faire assister.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

62c67c6aca9bf26379030896

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Normande 91160 BALLAINVILLIERS Représenté par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e5397a81daa831884f5a6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Marc BAILLY, Président de chambre.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fda6e0d9cb032b77e442ef5

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

- signé par Sophie GRALL, Conseillère, pour la Présidente empêchée et par Anaïs SCHOEPFER, Greffière.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6031e105a34bcbb4b056b667

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Par acte des 5 et 11 mai 2015, le Crédit Immobilier de France a assigné M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6034710b5d284e5f3791a415

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

L'expert Greffe désigné par ordonnance du 12 mars 2009 a déposé son rapport le 12 novembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d9

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

né le 23 mars 1933 à VOSNE ROMANEE ...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5926

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ELIATIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs COLETTA de la SCP B.C.E.P., Plaidant

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

670a115cf178dc2492b0fa32

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le 29 mai 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

696a205dcdc6046d4782c26a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SUR CE, LA COUR - sur la recevabilité des conclusions Les conclusions de l'EPFIF du 28 janvier 2025, des époux [RB] du 9 mai 2025 et du commissaire du Gouvernement du 31 mars 2025 adressées au greffe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6260f93f6d9e13277d6e38de

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- signé par François ANCEL, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL, greffière présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05dc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Claire CHABREDIER Me Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6440d820e704a005d1ed70df

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Marc BAILLY, Président de chambre.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

12/02/2025

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Procédures collectives

JUNG, Anaïs Maris

Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l’ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée. La date de l’insolvabilité notoire est fixée au 1er mars 2023. Nommant comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection. Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES - 18 A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines cédex. Précisant qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2

23/07/2023

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Créations

L'atelier de Sïana, ZARAGOZA, Anaïs, Eugénie, Marisol, GRAZZINI

SIREN 884090986Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

20/02/2022

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