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756 résultats pour « Barabuc-Bénabent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fd9ed41e993c82d9daedf08

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

2012 ainsi rédigée: 'le vendredi 25 mai 2012 vers 10 heures du matin j'ai été alerté par des hurlements provenant de l'agence first immobilier et je me suis inquiété car Mme [R] était face à un homme barbu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

grivèlerie d'essence, avait fait l'objet d'un contrôle au volant de son véhicule VW Golf noir immatriculé 9526 TC 59 acquis auprès d'un tiers qui le décrivait comme " pas très grand, pas très propre, barbu

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01129_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

et notamment de l'avis de l'autorité environnementale, que le projet se situe dans un secteur d'une grande diversité faunistique et floristique comportant des espèces emblématiques comme le gypaète barbu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0fed37cdc6046d47889141

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [S] [V] née le 3 mars 1949 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Aichata BA, avocat au barreau de PARIS ayant pour avocat plaidant Me Jérémie BOULAIRE, avocat au barrau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9104e

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2013 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Sophie BARBAUD

Source officielle
CA

4e chambre

633bccfc9be1eb3e2e926cfe

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

] [Localité 22] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619, et Me Aymeric DHERBOMEZ, Plaidant, avocat au barrau

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69731547cdc6046d4763329c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Représentée par de Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699, Me Pauline CURNIER CRIBEILLET, avocat au barreau de PARIS, Me Antoine VIVANT avocat au barrau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660e43140740db0008fa9499

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

plusieurs mois, Monsieur [E] produit ou invoque : - l'attestation de Monsieur [P] qui rapporte avoir été témoin « des dires répétitifs du patron [Monsieur [Z]] concernant Monsieur [E], je cite « ce gros barbu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36cf28c0355000835f729

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

domicilié es qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Andéol LEYNAUD de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Cyril GAILLARD, avocat au barrau

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS RCS de [Localité 12] 381 818 558 [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Nicolas BARRABE

Source officielle
CA

17e chambre

6034cc78a5d5dab6c8dceff3

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Dans un registre similaire, nous avons également constaté pour les clients SCI Land, MR2V, Clos des anglaises SCI, Barrau Gérard, DGF, Fieishman-Hillard, qu'aucun renouvellement de numéro « SAN » n'avait

Source officielle
CA

4e chambre

60366da82f8b2e0ea9d6bdf3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

siège représentés par Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1250657 vestiaire : 625 plaidant par Maître Nicolas BARRABE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL02396_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Quant aux plans nationaux d’actions concernant le milan royal, le vautour percnoptère et le gypaète barbu, ils n’ont pas été pris en compte dans l’étude d’impact dès lors qu’aucune de ces espèces n’est

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07338cdc6046d47694a8f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 6] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Sandra MOUSSAFIR, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Enzo BENAVENT

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL00636_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

indique également que l'unité touristique nouvelle Err-Puigmal s'inscrit dans le périmètre des plans nationaux d'actions concernant le grand tétras, l'aigle royal, le vautour percnoptère, le gypaète barbu

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CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A ce titre, les requérants n'établissent pas que les nouveaux projets de centre commercial au 26 rue Henri Barbusse, d'un ensemble immobilier au 71 rue de la Tour Billy, d'un ensemble immobilier situé

Source officielle

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