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1 266 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a2e

Appel

7 février 2020

7 février 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a5e

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b69

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b84

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94eaf

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ebc

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine Barberot, conseillère dans

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6968c273cdc6046d4760bd6a

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ils contestent être redevables du coût du changement de la porte fenêtre car la crémone était usée dès leur arrivée et ils en avaient informé leur bailleur par courriers du 23 octobre 2022 et du 19 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87345

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Monsieur Daniel X... 5 rue du Vau Hervé 22360 LANGUEUX représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Yann PEN, avocat INTIMÉES : Compagnie d'assuranc SOCIETE DEXIA SOFCAP Route de Créton

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f71b26a7d96977b660

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Claude CRETON, président de chambre qui en a rendu compte à Madame Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère , ARRÊT : - contradictoire - par mise à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ed8d6ea26f688da821

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'affaire a été débattue le 25 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Marie MONGIN, conseillère Monsieur Claude CRETON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a781f98121050008662db5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93675

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Y... ... 20200 BASTIA défaillant Mme Pierrette Z... ... 20620 BIGUGLIA défaillante SA GROUPE SAFAXIS SOFCA Prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de Creton

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUEB S.C.I. CANDISc/S.A

6711faab7603bf88a1884619

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de toutes sommes détenues ou à détenir de quelque origine qu'elles puissent être entre les mains de tout tiers qui serait débiteur de la SCI Candis, en ce compris son locataire la SARL Le Fournil de Creon

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635dd7683f470e3416dbc5

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

5 juillet 2007 en lui proposant à titre de reclassement le maintien de son emploi à temps partiel et un contrat à durée déterminée jusqu'au 31 décembre 2007 et à temps partiel au sein de la société CREONS

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Monsieur Y... et Madame X... se sont marié le 22 juillet 1995 à CRAPONNE (69) sous le régime de la participation aux acquêts suivant contrat reçu le 28 juin 1995 par Maître Z..., notaire à LYON, et ont

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

651fa543c601f08318991691

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

décollements au niveau de la jonction des lés et d'un important arrachement à proximité du conduit de cheminée; présence de petits points de scellement non rebouchés; la vitre de l'insert est sale et des crayons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89438

Appel

22 février 2007

22 février 2007

pour désigner en classe 16 les produits suivants : papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, articles pour reliures, matières adhésives pour la papeterie et papeterie en général, crayons

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04525_20230327

Admin. Appel

27 mars 2023

27 mars 2023

B et Mme A situées respectivement sur les parcelles BX n° 358 et n° 25 au réseau public d'assainissement établi sous l'avenue de Crapone passent dans le tréfonds de la parcelle BX n°18 appartenant à la

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CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86aab

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Hôtel Le Vieux Château C... du Guildo 22130 CREHEN représenté par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assisté de la SCP BESSY & GABOREL, avocats S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017a

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

née le 22 Juin 1967 à DINAN ... 22130 CREHEN Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Justine AUBRY, Plaidant (avocat

Source officielle

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