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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b209a0c4cf860008dff32c
23 janvier 2024
[Adresse 5] [Localité 2] Madame [C] [U] épouse [R] née le 26 Avril 1974 à [Localité 12] (37) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Dilan ALHAS substituant Cyrielle
Pôle 5 - Chambre 10
5fca5edb10488345eaf93d4b
9 novembre 2020
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02181_20250717
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.
DCA_22NC01005_20250320
20 mars 2025
D à l'égard de Mme B n'était pas établie alors que ces faits sont parfaitement justifiés par les deux attestations produites ; - c'est à tort que les premiers juges ont estimé que la réalité des faits
Chambre 1-4
63d3795cd1bc2605de4b4585
26 janvier 2023
[I] [Y] ARCHITECTE , demeurant [Adresse 5] représentée à l'audience par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril
Chambre 1-2
6811b6e744bf0d1935aef9be
29 avril 2025
/01457 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQ2Q [I] [H] [E] [H] C/ [W] [V] [H] Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril
16e chambre
62624899b1a50c277d4c5d0a
21 avril 2022
MARLY-LA-VILLE En présence de Madame [B] [N] Représentant : Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 392 - N° du dossier [N] I - Représentant : Me Cyrille
Pôle 6 - Chambre 3
65321b3b9e4ea48318f5af67
18 octobre 2023
ASSURANCES SOLUTIONS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 451 751 564 00050 Représentée par Me Cyrille
Pôle 5 - Chambre 9
6711fadb7603bf88a188495d
17 octobre 2024
Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 821 604 550 Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Cyrille
Chambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec889
22 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Pôle 1 - Chambre 3
6034be4d8a795ba9932ae921
4 octobre 2016
/53691 APPELANTE SAS SUSHI PEREIRE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 504 33 0 3 177 Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 assistée de Me Cyril
9e Chambre B
61625c90d64a6b1f514876f0
11 juillet 2013
APPELANT Monsieur [V] [B], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Cyril BOUDAULT, avocat au barreau de MARSEILLE
Chbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c644
9 janvier 2025
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 27 juin 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Chambre civile
63e34f0b500dc805de37d0a1
24 janvier 2023
CHAÏA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : SARL PILE POIL, prise en la personne de son gérant en exercice, Monsieur [O] [P] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille-Emmanuelle
66ff859ea4ff9ec259c095bf
3 octobre 2024
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 13 juin 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Chambre civile TGI
6a1a7012cdc6046d4773df76
29 mai 2026
La procédure a été appelée à l'audience du 13 février 2026 devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Mme Pauline FLAUSS,
Chambre 4-2
678b47148cafc520068c1679
17 janvier 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
6364ba13e405357f749ea456
21 octobre 2022
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
1ère chambre civile
69677701cdc6046d473ff5b7
13 janvier 2026
537 206, ayant son siège social à [Adresse 13] agissant par son représentant légal en exercice, dûment habilité, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Cyrielle
5fca7e75d709d36d8ebadb38
28 septembre 2020
Edouard LOOS, Président et par Mme Cyrielle BURBAN, Greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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