120,22 m² de surface habitable, de standing moyen, d'état général d'entretien médiocre, avec une servitude de passage de canalisation d'assainissement et un terrain comprenant un talus arrière ayant glissé

une déclaration d'accident du travail le 8 août 2004 concernant l'accident survenu à madame [S], le datant du 8 août 2004 à 6H50, lui-même en ayant eu connaissance le jour même à 6h55 et notant « a glissé

ayant, pour ce qui concerne l'objet du présent procès, fait injonction aux époux Y... de procéder à la réfection du chemin de desserte de la propriété de l'appelant, qui avait été enterré sous un glissement

641 n'a jamais fait partie des biens qui ont été adjugés à Mme Y... , et que d'après l'expert, la confusion qui s'est opérée entre la parcelle 641 et la parcelle 644 résulte d'une erreur qui s'est glissée

Z..., présent mais non témoin des événements, Christian (Y...) en voulant compacter des déchets, aurait glissé du plateau situé à côté de la benne.

En effet, en proposant le 8 juillet 2001 un devis consistant en une « révision complète de la toiture, remplacement de 100 à 200 tuiles, collage des tuiles supérieures pour éviter le glissement en cas

Un constat dressé le 21 mars 2006 par Maître D... huissier de justice démontre cependant qu'il existait un accès (étroit) permettant de se glisser dans le vide sanitaire ce qui aurait du permettre à Monsieur

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANTE : SAS AIMEE JULIEN représentée par ses dirigeants légaux 150 Ancienne Route de Beaujeu 69400 GLEIZE représentée par la SCP

Le pied gauche de la victime a glissé sur un rouleau fou. La pied gauche de la victime a heurté le châssis de la machine ».

préjudice moral, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites ; seul le certificat établi le 3 septembre 2015 par le docteur Q..., à la clinique de Toga évoque un syndrome dépressif (de glissement

préjudice moral, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites ; seul le certificat établi le 3 septembre 2015 par le docteur F..., à la clinique de Toga évoque un syndrome dépressif (de glissement

sol ou du sous-sol en raison des carrières et des fouilles qui ont pu être faites sous sa superficie, des excavations qui ont pu se produire, des remblais qui ont pu être faits, des éboulements et glissements

différente la semaine et le week-end, ne mentionne, à aucun moment et contrairement à ce qu’allègue la directrice de l’établissement dans son rapport du 18 janvier 2021 communiqué à la CAPD, « le glissement

Cet ensemble dédié aux activités sportives et de loisir, dans lequel les parcelles en cause s'inscrivent, comprend un parc paysager et une aire dédiée aux sports de glisse urbaine, affectés à l'usage du

Un glissement de terrain survenu lors d'un épisode de pluies abondantes en 2012 a provoqué, sur la parcelle cadastrée section D n° 1379 de la commune du Lorrain (Martinique), la rupture d'une canalisation

le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne Ouest, à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize

Le 16 décembre 2008, un glissement de terrain est survenu, emportant la clôture et une partie du jardin des époux [N], en endommageant les ouvrages du chantier des époux [B].

En effet, un accident du travail a eu lieu le 5 janvier 2022, décrit comme suit :  « zone de déchargement ' l'intérimaire déclare que son pied gauche aurait glissé dans l'interstice entre le quai de niveleur

mis en défaut sur une dite absence de conscience professionnelle (') lui sont données des taches supplémentaires, qui n'ont parfois pas de lien avec ses missions ou ses compétences, amenant a des glissements

24 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : I N° RG : F 21/00213 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline GLEIZE