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1 006 résultats pour « Jacques Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

65b20fc3c4cf860008dff5fa

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

du 07 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY APPELANT Monsieur [Z] [C] Né le 4 novembre 1978 à [Localité 4] (69) [Adresse 3] HONG KONG Représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5c00b565ec7590f7c55

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 5] sous le numéro 880 890 827, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Christine AUCHE HEDOU substituant Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87143

Appel

8 septembre 2004

8 septembre 2004

GARAGE W. prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siPge représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Frédéric BIAIS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d8

Appel

8 février 2011

8 février 2011

B... ... 91100 CORBEIL ESSONNES représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Reine WAK-HANNA, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Jacques Henri C... ... 91100

Source officielle
CA

Chambre commerciale

693018380437ac0245bd692c

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

MADAME LA COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU POLE RECOUVREMENT SPECIALISE HERAULT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques-Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89a

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

GOUDARGUES Madame Liliane P... ... 47310 STE COLOMBE EN BRUILHOIS Madame Sylvie P... ... 34150 GIGNAC Monsieur Robert Q... ... ... 34070 MONTPELLIER Monsieur Michel R... ... 34830 JACOU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603320682c907491efb7445c

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Décision déférée à la Cour : Décision du 05 Décembre 2013 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [O] [A] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel HENRY

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fd01

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mathieu PONS-SERRADEIL de l'AARPI CITES AVOCATS, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substitué sur l'audience par Me Jacques-Henri

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be16780de3a214879df4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BORDEAUX sous le numéro 533 806 444 dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1b

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

Ce médecin a été remplacé par ordonnance du 15 mars 1999 par les Docteurs Régine G... et Henri H... lesquels ont établi un rapport daté du 17 juillet 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d9b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

DIJON en date du 15 avril 2004 Code affaire : 80 C-4 C Demande d'indemnités ou de salaires-Saisine sur renvoi après cassation Thierry X..., Marc Y..., Didier Z..., Daniel A..., Jean-Paul B..., Henri

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb22002316e0ca84904c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ARPAILLANGE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 3] 2001 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f793fb053208318995c37

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER Timbre fiscal acquitté APPELANTS ET : Me [W] [D] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 7 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Me Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f13d

Appel

13 février 2012

13 février 2012

APPELANT Monsieur Charles X... ... 83400 HYERES Représenté par Me NEROME substituant Me Charles-Henri COPPET (TOQUE 14) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SA GROUPIMO Immeuble Palmiste-Gondeau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f366

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Carrefour-Marina 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Nadia BOUCHER (TOQUE18) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Laurent X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me Charles-Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa1c

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Jarry 97122 BAIE-MAHAULT SARL ANTILLES PROTECTION ZAC de l'Etang Z'abricot Immeuble AGORA 97200 FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) SARL ANTILLES SURETE GUADELOUPE Chez IRSEC-Immeuble TEG 24 rue Henri

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 10] Immatriculée au RCS de [Localité 16] sous le n° 887 898 591 Prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 14] [Localité 5] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb673cece1704f57476d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 904 298 130, représentée par son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me AUCHE HEDOU substituant Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6c

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

INTIMÉE : SAS DELSOL ... 86360 CHASSENEUIL DU POITOU Représentée par Maître Jean Jacques PAGOT (avocat au barreau de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président

Source officielle

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