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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Nathalie A...a constitué avocat le 16 mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ec2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
A... et 40. 000 euros à chacun des cinq enfants, -des frais d'obsèques 15. 317 euros à Nathalie A..., -du préjudice économique 1. 407. 527 euros à Nathalie A...,48. 267 euros à Aurélien A...,62. 907 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efef
12 décembre 2011
12 décembre 2011
né le 18 Décembre 1973 à BORDEAUX (77410) ... 69006 LYON 06 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie SANSORNY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a292
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUGNENC, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Nathalie Y... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60362d6131ccf38fe8156317
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Ce fonds de commerce a été cédé le 23 septembre 2010 à la SARL AUTO ECOLE NATHALIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1
14 mars 2008
14 mars 2008
PARTIE EN CAUSES : Madame Nathalie Y... ... ... ... Comparante, assistée de Maître Stéphanie GUEDO, avocat au barreau d'ANGERS. (Aide Juridictionnelle Totale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
.-59000 LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93760
25 novembre 2016
25 novembre 2016
et Madame NATHALIE X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85551
26 février 2001
26 février 2001
par Maître BARREAU, Avocat inscrit au Barreau de LA ROCHE SUR YON , -1- PARTIE CIVILE Madame D... civile non comparante ; représentée par Maître BARREAU, Avocat inscrit au Barreau de LA ROCHE SUR YON
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cf
9 septembre 2015
9 septembre 2015
C/ SA COFIDIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d56
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 01341 AFFAIRE : Mme Nathalie X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90795
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 12/00856 AFFAIRE : Mme Nathalie X... épouse Y... C/ M. Eric Y...
Source officielleChambre Sociale
6791dcd2de5aa0323224daca
22 janvier 2025
22 janvier 2025
RG 22/01910 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTEY Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre 1-6
67f755ced8218d22f82bd4ce
9 avril 2025
9 avril 2025
SAS POLYCLINIQUE SAINT ROCH RCS MONTPELLIER 472800531 Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28a
16 juin 2011
16 juin 2011
ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 00131 Jugement (No 10/ 01569) rendu le 17 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/ LL APPELANTES Madame Nathalie
Source officielle1ère Chambre
65321b619e4ea48318f5b04d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871c8
16 septembre 2004
16 septembre 2004
04641 Nature du recours : Appel APPELANTE : SA CERBERUS représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL DE GAUDRIC ET ASSOCIES, avocats au barreau de LISIEUX INTIME : Maître ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809b
22 février 2006
22 février 2006
Par jugement en date du 4 février 2003, le Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon a rejeté la demande de M. X... La Cour statue sur l'appel régulièrement interjeté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Travot-Rue du 93ème RI-85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour INTIMEE ---= = oO § Oo = =--- Sur renvoi de Cassation : jugement du tribunal de grande
Source officiellePage 38 sur 1321
ROUCHÉ, Nathan
03/10/2025
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DANAN ROUCH, Théo, Nathan, DANAN ROUCH
30/04/2025
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DANAN ROUCH, Théo, Nathan
20/03/2025
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ROUCHÉ, Nathan
26/11/2024
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ROUCHON, Raphaël, Nathan
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
08/11/2024
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