le silo soit ou non entièrement rempli et par un forfait à la tonne entrée ou sortie pour les prestations d'entrée en silo et de sortie de site lors de la revente des céréales par l'Onic.

Karl X...a effectué un roulage de 2673 tonnes en juin 2005 et 8374 tonnes en juillet 2005 pour le compte de la SLN sur la mine de Bernheim. Au motif que ce travail n'avait pas été rémunéré, M.

En effet, le 21 septembre 2017, la société PYRÉNÉES FRET a transporté au cours d'une même tournée 3 tonnes 250 kilos de palettes et colis dont 2,5 tonnes à destination de SPORT CONNEXION.

euros La deuxième (n° 2019-65) mentionne': - livraison résineux UNILIN 144,300 T * 36 € = 5 194,80 euros HTVA La troisième (n° 2019-59) précise': - solde découpe MALANDRY ([Localité 3]) 6478 Tonnes

qu'il était affecté sur le secteur de la polymérisation où il surveillait des lignes automatisées, il a dû utiliser en octobre ou novembre 2017 un transpalette manuel pour acheminer des charges d'une tonne

judiciaire concernant la créance totale de 36351 euros et les règlements effectués par Monsieur et Madame [G] de 18821,80 euros, puis elle déduisait diverses sommes au titre de la réparation du robot de tonte

En effet une ceinture de sécurité est conçue pour absorber un poids de 3,5 tonnes.

[P] exerce des fonctions de carrossier marbrier, très différentes de celle de mécanicien tôlier.

VALOPHIS HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VA L DE MARNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 145

SENEC Copie exécutoire délivrée le :19/01/2024 à : Me Tony FERRONI de l'AARPI TLM & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Me Julien CURZU, avocat au barreau de TOULON

commandement et dit qu'il y sera procédé à l'audience du 2 juin 2025 au tribunal judiciaire de Montpellier, - dit que les visites de l'immeuble s'effectueront le 20 mai 2025 à la diligence de la SCP ROUZAUD TONUS

Me Sandrine AUBRY de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Y] [U] né le 20 Juillet 1988 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Nicoletta TONTI

au barreau de PARIS, toque D 1087 INTIMEE EPIC VALOPHIS HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VA L DE MARNE N° SIRET : B 785 769 555 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Maxime TONDI

cadastrée BK n°[Cadastre 12], - aucun trouble anormal de voisinage n'en résulte pour les époux [X], - ils peuvent accéder chez eux en voiture et se faire livrer'; seuls les camions de plus de 3,5 tonnes

. ******************** EXPOSE DU LITIGE : Le 26 mai 2008, la SAS SERVANIN a engagé [N] [W] en qualité de conducteur poids lourds de plus de 19 tonnes trafic national, au coefficient 150M de

les circonstances du litige : Il convient de se référer à l'exposé détaillé des circonstances du litige, étant simplement rappelé que la société C. a confié en décembre 1995 l'acheminement de 45.000 tonnes

audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Tony

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier, lors des débats : Tony

CEGELEC NORD ET EST ne pouvait ignorer que son "sous-traitant" auquel elle passait commandes de travaux nécessitant du matériel, tels que l'entretien de ponts 10 tonnes et 15 tonnes, travaux sur ripeurs

X...a été embauché par la société à responsabilité limitée (SARL) Carrosserie de l'Hortus (la société), en qualité de tôlier confirmé, sans contrat de travail écrit, moyennant 2 063, 56 euros bruts mensuel