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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f88e6d9e13277d6e37ab
20 avril 2022
20 avril 2022
Beauvau 75008 PARIS Représentée par Maître Patrick DAHAN, avocat plaidant au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Maître CAULET François, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, et Maître Alexandre
Source officielleChambre Sociale
68f07d9cbfd83326c706376d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OJI6 E.A.R.L. VIGNOBLES CLISSEY FERMISc/S.C
69005dfc2481d356bd1752a2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 395 234 909, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Alexandre
Source officielleChambre Sociale
63c10951bf9fd47c90a13b5d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle1re chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35e
18 mai 2022
18 mai 2022
PERPIGNAN - N° RG F 14/01058 APPELANTE : Association LES RESIDENCES CATALANES SOLIDARITE SENIOR prise en la personne de son représentant en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6692189af3a19d0db6b7125f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielleChambre 3-1
68676d786cbb391a608a187b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c7595f55848ebdc1a0a9
23 avril 2025
23 avril 2025
Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba3
7 mars 2017
7 mars 2017
appréciations de l'inspection du travail, l'obligation de sécurité de résultat dont il était personnellement débiteur à l'égard de la locataire, et résultant des règles en matière de prévention et de sécurisation
Source officielle12e chambre
602f0f15b609637591204329
18 février 2021
18 février 2021
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6031de73e4d3dab23909a0d0
14 juin 2018
14 juin 2018
- Incident sur la recevabilité des interventions volontaires des sociétés GACHES CHIMIE, SOLVADIS HOLDING et SOLVADIS DISTRIBUTION GMBH DEMANDEURS La société BRENNTAG AG Société de droit allemand
Source officielle12e chambre section 2
6034c7dea7cca0b2a500da7d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
PARIS, vestiaire : C1771 APPELANTE **************** Société MITSUI SUMITOMO INSURANCE COMPANY (EUROPE) LIMITED, représentée en France par la société MSIG INSURANCE EUROPE AG, société de droit allemand
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60366c2ad6393c0d3f17f753
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Paris sous le numéro 345 155 337 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77e
7 mai 2008
7 mai 2008
COMMUNICATION (IRC) prise en la personne de son représentant légal 47 route du Vittulo 20090 AJACCIO Représentée par Me BRONZINI DE CARAFFA, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Richard ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a6
26 juin 2008
26 juin 2008
personne, assisté de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E.463 PARTIE INTERVENANTE : UNEDIC AGS CGEA IDF 90 rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET, représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fb
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Claude TESTUT, Conseiller, Mme Dominique LEMAU de TALENCE, conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE Vu la communication de l'affaire au ministère public
Source officielle13e chambre
5fde0e528ab3a2ad6181ef6e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Le succès du mécanisme d'achat dans le secteur photovoltaïque a été tel qu'il a de fait obligé le Gouvernement à revoir les tarifs applicables à la baisse.
Source officielle13e chambre
5fde0e568ab3a2ad6181ef6f
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Le succès du mécanisme d'achat dans le secteur photovoltaïque a été tel qu'il a de fait obligé le Gouvernement à revoir les tarifs applicables à la baisse.
Source officielle13e chambre
5fde0e578ab3a2ad6181ef70
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Le succès du mécanisme d'achat dans le secteur photovoltaïque a été tel qu'il a de fait obligé le Gouvernement à revoir les tarifs applicables à la baisse.
Source officielle13e chambre
5fde0e5a8ab3a2ad6181ef71
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Le succès du mécanisme d'achat dans le secteur photovoltaïque a été tel qu'il a de fait obligé le Gouvernement à revoir les tarifs applicables à la baisse.
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